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1 396 résultats pour « Jacques SELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef4

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE- FONTAINE , avocat au barreau de MEAUX INTIMÉS Monsieur D... Z... né le [...]           

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43c97cdc6046d4724b442

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Nanterre n° 682 039 078 (Maître Jean-Jacques BERTIN, Avocat au barreau de Bordeaux) C / Société LES HALLES DE CASTELLANE S.A.S.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105532_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2021, la SCCV Les jardins de Carrel, représentée par la SELAS Léga Cité (Me Jacques), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2502317_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2025, la commune de la Couronne, représentée par la SELAS Elige Bordeaux, demande au juge des référés, statuant sur le fondement

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9e25dcdc6046d47a52acf

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

JUGEMENT DU VENDREDI 16 JANVIER 2026 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 7ème Chambre - N° RG : 2025F02305 SAS SGS IDEA CLINIC C/ SAS DotSafe DEMANDERESSE SAS SGS IDEA CLINIC, 5 RUE JACQUES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c331a1cdc6046d47d5755f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUGEMENT DU VENDREDI 16 JANVIER 2026 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 7ème Chambre - N° RG : 2025F02305 SAS SGS IDEA CLINIC C/ SAS DotSafe DEMANDERESSE SAS SGS IDEA CLINIC, 5 RUE JACQUES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

67ef6b0266129746fdd69d4d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

AÉROPORTS DE PARIS, représentée par Me Jacques-alexandre GENET de la SELAS ARCHIPEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0122 Intimée : Société AVIATION CAPITAL GROUP LLC ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddd5

Cassation

1 décembre 1988

1 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, Jacques Z..., demeurant à Coudekerque Branche (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6ac5

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

Jacques, 2°/ Mme Y...

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742498d

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 6 novembre 2001, qui, pour homicide involontaire, contravention de blessures involontaires et infraction au Code de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA Arc International déposait plaintec/Alain Z

6253cc3cbd3db21cbdd8f93b

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

VINSONNEAU, Président de la chambre de l'instruction, - Monsieur FAURE, Madame SPAGNOL, Conseillers, Tous trois désignés conformément à l'article 191 du Code de procédure pénale, Assistés de Madame SEELIG

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2102701_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

L'itinéraire de la ligne 2 du réseau emprunte le boulevard Jacques Duclos.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300304

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Jacques, conseillers, Mmes Abgrall, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. A..., premier avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7H-NPNJ S.A.R.L. CF IMPORTc/COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIAL

66878cb505d6f7f678d48fd8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CF IMPORT demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Marguerite VAUDRON ESTEVES de la SELAS OPTEAM AVOCATS,

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6712a2546a642c49b87172bd

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

W-B7G- W5DX Minute n°2024/ AFFAIRE : [K] [L] C/ SMABTP SAS TEMSOL SA GAN ASSURANCES INTERVENANTE VOLONTAIRE SA SMA SA Grosse Délivrée le : à SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-Jacques

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025115881

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Leouahdi Sélim J, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02850_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

B C, représenté par la Selas Léga-Cité, a demandé à la cour d'assurer l'exécution de cet arrêt.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8191ccdc6046d4778e432

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Après débats en audience publique le 26 novembre 2024 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Jacques BOULOUS, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69fb4cdbcdc6046d47ccc358

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Frank DONNERSBERG, Mme Valérie ALLAINGUILLAUME, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12c49cdc6046d47a4a6a2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean-Jacques GODICHAUD, Président de l'audience, M. Francis DORANGE et M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Sellier, Jean-Michel Régis Jacques

SIREN 330193715Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

09/06/2026

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Modifications diverses

SELLIER, Valentin, Jacques, Jean-Baptiste, SELLIER

SIREN 933607319Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

24/06/2025

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Créations

SELLIER, Valentin, Jacques, Jean-Baptiste

SIREN 933607319Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

29/10/2024

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Créations

SELLIER, Cédric, Jacques, Maurice

SIREN 933726168Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

06/10/2024

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Immatriculations

PRESSOIR DES VIEILLES MAISONS, SELLIER, Denis, Noëlle Micheline Yvette, Jean Daniel Jacques, DENIS

SIREN 852249481GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

30/10/2020

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