AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef4
9 février 2018
9 février 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE- FONTAINE , avocat au barreau de MEAUX INTIMÉS Monsieur D... Z... né le [...]
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a43c97cdc6046d4724b442
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Nanterre n° 682 039 078 (Maître Jean-Jacques BERTIN, Avocat au barreau de Bordeaux) C / Société LES HALLES DE CASTELLANE S.A.S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105532_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2021, la SCCV Les jardins de Carrel, représentée par la SELAS Léga Cité (Me Jacques), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502317_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2025, la commune de la Couronne, représentée par la SELAS Elige Bordeaux, demande au juge des référés, statuant sur le fondement
Source officielleVENDREDI
69a9e25dcdc6046d47a52acf
16 janvier 2026
16 janvier 2026
JUGEMENT DU VENDREDI 16 JANVIER 2026 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 7ème Chambre - N° RG : 2025F02305 SAS SGS IDEA CLINIC C/ SAS DotSafe DEMANDERESSE SAS SGS IDEA CLINIC, 5 RUE JACQUES
Source officielleTrib. de Commerce
69c331a1cdc6046d47d5755f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JUGEMENT DU VENDREDI 16 JANVIER 2026 -CONSTATANT DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION - 7ème Chambre - N° RG : 2025F02305 SAS SGS IDEA CLINIC C/ SAS DotSafe DEMANDERESSE SAS SGS IDEA CLINIC, 5 RUE JACQUES
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6b0266129746fdd69d4d
3 avril 2025
3 avril 2025
AÉROPORTS DE PARIS, représentée par Me Jacques-alexandre GENET de la SELAS ARCHIPEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0122 Intimée : Société AVIATION CAPITAL GROUP LLC ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officiellesoc
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1 décembre 1988
1 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Eric, Jacques Z..., demeurant à Coudekerque Branche (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officiellecomm
613721bccd580146773f6ac5
6 octobre 1992
6 octobre 1992
Jacques, 2°/ Mme Y...
Source officiellecr
61372650cd5801467742498d
29 avril 2003
29 avril 2003
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 6 novembre 2001, qui, pour homicide involontaire, contravention de blessures involontaires et infraction au Code de
Source officielleCour d'Appel
SA Arc International déposait plaintec/Alain Z
6253cc3cbd3db21cbdd8f93b
8 mars 2006
8 mars 2006
VINSONNEAU, Président de la chambre de l'instruction, - Monsieur FAURE, Madame SPAGNOL, Conseillers, Tous trois désignés conformément à l'article 191 du Code de procédure pénale, Assistés de Madame SEELIG
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2102701_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
L'itinéraire de la ligne 2 du réseau emprunte le boulevard Jacques Duclos.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300304
9 mars 2017
9 mars 2017
Jacques, conseillers, Mmes Abgrall, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. A..., premier avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPNJ S.A.R.L. CF IMPORTc/COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIAL
66878cb505d6f7f678d48fd8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CF IMPORT demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Marguerite VAUDRON ESTEVES de la SELAS OPTEAM AVOCATS,
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6712a2546a642c49b87172bd
15 octobre 2024
15 octobre 2024
W-B7G- W5DX Minute n°2024/ AFFAIRE : [K] [L] C/ SMABTP SAS TEMSOL SA GAN ASSURANCES INTERVENANTE VOLONTAIRE SA SMA SA Grosse Délivrée le : à SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-Jacques
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025115881
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Leouahdi Sélim J, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02850_20240220
20 février 2024
20 février 2024
B C, représenté par la Selas Léga-Cité, a demandé à la cour d'assurer l'exécution de cet arrêt.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8191ccdc6046d4778e432
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après débats en audience publique le 26 novembre 2024 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Jacques BOULOUS, Monsieur Maxime AMAR, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier
Source officielleChambre 01
69fb4cdbcdc6046d47ccc358
5 mai 2026
5 mai 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Frank DONNERSBERG, Mme Valérie ALLAINGUILLAUME, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c12c49cdc6046d47a4a6a2
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Jacques GODICHAUD, Président de l'audience, M. Francis DORANGE et M.
Source officiellePage 14 sur 70
Sellier, Jean-Michel Régis Jacques
09/06/2026
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SELLIER, Valentin, Jacques, Jean-Baptiste, SELLIER
24/06/2025
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SELLIER, Valentin, Jacques, Jean-Baptiste
29/10/2024
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SELLIER, Cédric, Jacques, Maurice
06/10/2024
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PRESSOIR DES VIEILLES MAISONS, SELLIER, Denis, Noëlle Micheline Yvette, Jean Daniel Jacques, DENIS
30/10/2020
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