Gérald, I... Pascale, épouse G..., O... Guy, P...Daniel, R... Martine, R... Philippe, S... Gérard, U...

que l'arrêt sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 24 mars 2006.Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Jean Paul SEBILEAUConseiller

Au cours de la procédure de divorce, Jean Y..., propriétaire de 600 parts sociales de la SARL Montelec, dont il était le gérant, a, selon procès-verbal d'assemblée générale du 20 février 2009, cédé l'intégralité

X... lui réclamait à nouveau 267 983 francs au titre du solde des pensions de la jument et des 6 poulains qu'elle avait eus; que Gérard Y... soutenait que Jean X... lui avait attribué la fausse qualité

X... et qu'il déclarait que selon lui, Jean-Pierre X... et Gérard F... étaient en fait complices dans le trafic ; que l'information n'a pas permis d'établir la réalité des menaces faites sur Jean-Pierre

Attendu que les sociétés Simongiovanni, Castellani et Anchetti font grief à l'ordonnance d'avoir ainsi statué alors, selon les moyens, que l'ordonnance mentionne qu'elle a été rendue par "Nous, Gérald

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1996, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs

, mais qu'en même temps, il avait déposé une plainte contre son fils pour faux par contrefaçon de sa signature sur l'acte de caution, que Gérard X... a été condamné le 21 mai 1984, que Jean X... a assigné

Au nom du peuple français FAITS ET PROCEDURE La société CHALET JEAN MACE (SAS), qui exerce une activité d'hébergement touristique au GRAND ABERGEMENT, a consulté la société GERARD GERMAIN (SAS), spécialisée

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 22 janvier 1998, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé

Jean-Paul X... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gérard Z..., 2°/ Monsieur Philippe Y...

Z... ; "aux motifs que, "sur les faits d'abus de confiance, faux et usage de faux, recel au préjudice de Gérard Z... ; que celui-ci a déclaré que le 9 mai 2003, il s'est rendu à l'agence d'Argentat

Jean Y...

CROCHARD (requête n o 68255/01) Jean-Pierre SUDEY (requête n o 68256/01) Gérard FLOURET (requête n o 68257/01) Malamine SYLLA (requête n o 68258/01) Jean-Pierre RICHARD (requête n o 68259/01) José-Maria

de banqueroute par moyens ruineux dont s'est rendu coupable Gérard X... et auquel il est resté étranger; "que la Cour relève, dans l'interrogatoire du 25 février 1992, que Jean-François Y... a indiqué

E..., exerçant sous l'enseigne « Garage Auto » indiquait avoir acheté des pièces sous couvert de son nom pour des parents ; que la SCP Richard Jean-François Lamagnère Gérard et Coudray Gwénaëlle, huissiers

la chambre d'accusation, le 19 mars 1998, et restées sans réponse, les parties civiles faisaient valoir que Jean-Michel X... avait toujours pratiqué le saut à la perche sous la direction et les conseils