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8 575 résultats pour « Jean- Louis COUTANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Louis François Alexandre dit Alcide Z....

Source officielle

Page 14 sur 429

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Journal officiel
Modifications diverses

L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

16/02/2024

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Modifications diverses

L'HOR-"LOGE", COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

26/01/2024

Voir →

Modifications diverses

COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

12/12/2023

Voir →

Créations

COUTANT COUVERTURE, COUTANT, Jean Louis

SIREN 819034620Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

08/11/2023

Voir →

CC

cr

613725b6cd5801467741ffa9

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Jean-Marie, - X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100014

Cassation

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Jean-Claude X... ; que de la relation entretenue pendant cette union par Louis X... avec Mme Z... sont nés deux enfants Christian et Danièle qui ont été légitimés par le mariage de leurs parents célébré

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031fcd547e14f351dd7bf4b

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 MAI 2018 jlp N° 2018/ 449 Rôle N° RG 16/22184 N° Portalis DBVB-V-B7A-7WLX Jean-Louis X...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743389

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

(René, Louis), à M. O... (Jean, Augustin, Marie, Joseph, Xavier), à M. De XE... (Guy, Henri), à M. G... (Jean, Louis), à M. B... (Gérard, Guy), à M.Friédrich (Guy, Charles, Georges), à M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92419

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Or il est constant, M.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423ce0

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Christophe Y...du chef de diffamation publique envers un particulier ; Vu le mémoire produit : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29 et suivants, 32 et suivants de la loi

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

sollicitées ; "aux motifs que les pièces présentées à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Jean-Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdde

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

APPELANT Monsieur Jean Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c438

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Jean Louis, Y... Ludovic, Eric, Z... Frédéric et A...

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0cfdc25a97f0381f4b55

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

BERGEZ, Président Rapporteur, et Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc6d

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Jean-Louis, - D... Philippe, - B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850b8

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

Vu les dernières conclusions de Jean-Louis Y... du 07 / 04 / 2000. Vu l'ordonnance de clôture en date du 02 / 05 / 2000.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69eafa46cdc6046d4756d0d4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

N° Portalis DBVL-V-B7K-WNEC JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00148

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

Louis Noël, Daniel et Jean Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b40

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

DANIEL MENGUY C/ M .Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918d8

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

SUR CE Sur la recevabilité des appels L'appel de la partie civile, Jean-Louis E...et les appels des prévenus, interjetés dans les formes et les délais de la loi, sont recevables.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87130

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Jean-Louis Z... et de ses proches.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a43

Appel

19 décembre 2005

19 décembre 2005

Par déclaration du 23 septembre 2004, Monsieur Jean-louis X... et Madame Marie-Noùlle Y... ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee79

Cassation

17 janvier 1967

17 janvier 1967

(JEAN LOUIS), SOLDAT DE 2E CLASSE AU 32E REGIMENT D'ARTILLERIE LOURDE A MULHEIM ( ALLEMAGNE), 2E Y...

Source officielle