TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de M.

Jean-Michel E..., pris en sa qualité de petit-fils de M.

Jean-Marc B., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Marcel Pauleau, demeurant Petit Chemin d'Arles, 13870 Rognonas, 29 / de M. Jean-Pierre Naymeh, demeurant Résidence Anémone de Mer, 34280 La Grande Motte, 30 / de M.

La lecture de ce document permet de se convaincre que Jean-Marc X... a eu entre ses mains l'ensemble des factures de la société Karam émises par cette dernière à la date du 20 mars 2000, à l'exception

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 février 1988, qui, dans une procédure suivie contre Jean-Marc Z... du chef de dénonciation calomnieuse, a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises(CEPME

Jean-Claude B..., demeurant zone des Platières à Sance, Mâcon (Saône-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Mâcon (section commerce), au profit

JMH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Mme Céline

Jean-Marie B..., demeurant ..., 6 / de M. André C..., demeurant ..., 7 / de M. André D..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Jacques E..., demeurant ..., 9 / de M.

STE TECHNAM prise en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS Monsieur JEAN MARC X... ... 75007 PARIS représentés par la SCP PETIT-LESENECHAL avoués à la Cour assistés de

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que Jean B... est décédé le 18 août 1944, laissant pour lui succéder sa veuve, Mme A..., et ses deux enfants, Jacques

Jean-Pierre Ancel, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van

Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de Mme H., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M. H., les conclusions de M.

Lemontey, président, Mme Marc, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 juillet 2021, le 17 janvier 2023, le 24 janvier 2023, le 13 mars 2023, le 17 mars 2023 et le 15 mai 2023, le SIAH, représenté par Me Gentilhomme, demande

No 07 / 06563 AFFAIRE : Martine, Jeanne X...épouse Y... C / Marc- Hervé Y...

TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Sargos, Mme Marc, M. Aubert, MM.