José-Antonio, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 6 juin 2006, qui, sur renvoi après cassation, a, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à

se bornant à énoncer au soutien de leur décision, que la compagnie AGF avait un "motif légitime évident" à faire examiner à ses frais avancés les désordres consécutifs au passage des deux cyclones "José

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que Mmes Josette et Marie-Josée X... et M.

José, Antonio X...

Marie-José, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 25 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée sur sa plainte

de la benne dudit camion par des sangles, consistait à s'arrêter à chaque emplacement prévu pour l'implantation d'une bille ou poteau, à monter sur la benne détacher une bille pendant que de son côté José

Josette, épouse Z... du chef d'escroquerie, l'a déboutée de ses demandes ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

José-Antonio, contre l'arrêt n° 905 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 11 octobre 2005, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du

Par conclusions déposées au greffe le 13 juin 2006, José Y... et Françoise X... demandent à la cour d'infirmer le jugement, de donner acte à la SARL CHEZ JOSE de son intervention volontaire de débouter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie San José, société à responsabilité limitée, dont le siège

"; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que, par virement en date du 24 septembre 1985, José Z... a prêté une somme de 200 000 francs à Pierre A..., exerçant alors

statuant dans ces conditions, la cour d'appel de Riom a violé le texte susvisé" : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans une information ouverte sur constitution de partie civile de Josette

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Jott par la société L Catterton Europe

H... et son épouse avaient consenti à Maurice et Marie-José une donation de divers biens immobiliers ; que U...

José LEFEBVRE, conseiller.

José LEFEBVRE, conseiller PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 02 juin 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame Caroline PACHTER-WALD

Josette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 7 octobre 1998, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Christian Y..., du chef d'abus de confiance,

Josette, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2002, qui, pour abus de faiblesse, les a condamnés, la première à 2 ans d'emprisonnement