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1 629 résultats pour « Juan PROSPER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2317570_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

Prost, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Medjahed, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008025323

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Prosper A..., demeurant ..., M. Elie E..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), Mme Louise E..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2409634_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Prost, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500737_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Rendue publique par mise à disposition au greffe 3 juin 2025. Le juge des référés, Signé O.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2326297_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

Prost, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Medjahed, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501202_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501203_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501221_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501223_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501230_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 1er août 2025 à 10 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501241_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501244_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, a été entendu le rapport de Mme Topsi, juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501250_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501251_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Topsi, juge des référés, - les observations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501253_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 1er août 2025 à 14 heures en présence de Mme Prosper, greffière d'audience, a été entendu le rapport de Mme Topsi, juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501633_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Prosper, greffière d’audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500178_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Par une demande du 11 juin 2024, Mme C a sollicité le renouvellement de son agrément d'assistante familiale arrivant à échéance le 28 août 2024.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69d77911cdc6046d47a0c66f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jugement mis à disposition au Greffe le 08/04/2026 par Monsieur Thierry PROST, Président de Chambre, qui a signé la minute avec Maître Elisa PROT, Greffier.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2520642_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

DECIDE : Article 1er : L’arrêté du préfet de police du 25 juin 2025 est annulé.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2520650_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Prost, premier conseiller ; - et les observations de Me Polin, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

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