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416 résultats pour « Kusawa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2304380_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2025. La rapporteure, signé A. CALLADINE Le président, signé J-F.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2304483_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Kusza, rapporteur public, - et les observations de M. A... et celles de Mme C..., représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2401718_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. La rapporteure, A. CALLADINE Le président, J.-F. SIMONNOTLa greffière, M.-C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2503018_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Mme C A, ressortissante malaisienne née le 28 août 1999 à Kuala Lunpur (Malaisie), entrée en France le 1er mai 2019, a bénéficié en dernier lieu d'une carte de séjour pluriannuelle mention " étudiant "

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2326912_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Annoot, substituant Me Silvestre, représentant Mme B....

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2328279_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Kusza, rapporteur public, - et les observations de M. E..., représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : Les requêtes n° 2328279 et n° 2406803 présentées par M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2313570_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A... est professeure C..., spécialité arts plastiques, titulaire depuis le mois d’octobre 2003.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2314046_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Jackson, représentant M. A....

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2315345_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Machet, substituant Me Bidault, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316753_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Le 1er mars 2023, Mme A, qu'il présente comme son épouse, a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour, au titre de la réunification familiale, auprès des autorités consulaires françaises à Kuala

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2433293_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Kusza, rapporteur public, - et les observations de M. C..., représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2423965_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2225488_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Kusza, rapporteur public.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2225490_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Kusza, rapporteur public.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63b81a7b805de12b76e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

barreau de NIORT INTIMÉ : Monsieur [X] [H] né le 29 Novembre 1963 à [Localité 7] (92) [Adresse 2] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Laure MELLIER de la SCP CALLAUD - MELLIER - KURZAWA

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00399_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

A C, représenté par Me Kumaba Mbuta Wutibaa, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 22 janvier 2021 ; 2°) d'annuler la décision en date du 23 novembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6031fe01bcdea13642ec0b7a

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant : Me Cyril KUJAWA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC002858905

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

196.62pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 28589/05 Wiesław KUSINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69d89026cdc6046d47bb960f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[J] et Mme [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Wutibaal KUMABA MBUTA, avocat au barreau de PARIS, toque : A926 (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro C70562023501823 suivant

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2507096_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Kusza, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. La rapporteure, Signé S.

Source officielle

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