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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2406320_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
pas ce que deviendront les lapins dont l'examen sanitaire n'aura pas été satisfaisant ; la commune de Bréau où doivent être relâchés les lapins est voisine de celle de La Chapelle Gauthier où le lapin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200700
30 avril 2014
30 avril 2014
de l'élevage de la SCEA d'herbe fraîche ; qu'à la suite du décès, quelque temps plus tard, d'une grande partie des lapins, dont des autopsies ont révélé qu'ils étaient atteints d'entérite aiguë et avaient
Source officielleTrib. de Commerce
69b4eab0cdc6046d479c9bfd
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Greffier lors des débats: Maître Lucile GUERRIN POUWELS Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, Signé par Monsieur Paul LAMMIN, Président, et par Maître Lucile
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d37
15 décembre 1975
15 décembre 1975
ONT RECLAME A LA SOCIETE DE CHASSE SAINT-HUBERT D'ACHERES-LA-FORET, LA REPARATION DES DOMMAGES QUI AURAIENT ETE CAUSES A LEUR VERGER PAR DES LAPINS DE GARENNE PROVENANT, D'APRES LES DEMANDEURS A L'ACTION
Source officiellecomm
613721ddcd580146773f849b
25 mai 1993
25 mai 1993
A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Douez et Lambin, demeurant à Béthune (Pas-de-Calais), ..., résidence de France, 38/ M.
Source officielleciv2
613721accd580146773f5e86
13 novembre 1992
13 novembre 1992
loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Châteaudun, 6 novembre 1990), que, victime de dégâts causés à ses récoltes par des lapins
Source officielle1ère chambre
DTA_2001004_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Article 3 : Le surplus des conclusions du SIVOM de la Cinarca et du Llamone au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative est rejeté.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1113DEC001127004
13 novembre 2008
13 novembre 2008
L’immunité de juridiction et d’exécution de l’Union latine et le droit de recours des fonctionnaires de cette organisation L’immunité de juridiction et d’exécution de l’Union latine est prévue
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
6966987ccdc6046d472d582e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Suite à des impayés de loyers, la SCI LAMIF, par acte de commissaire de justice en date du 19 mars 2025 a fait signifier à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200646
12 avril 2012
12 avril 2012
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que, victime de dégâts causés à un verger de pommiers par des lapins
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85488
11 juin 2001
11 juin 2001
LAMIA SEHEIAH, X..., Y..., BRASSERIE PAULANER BRAUEREI Jugement du T.C. LE MANS du 10 Janvier 2000 ARRÊT RENDU LE 11 Juin 2001 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5da
16 juin 2000
16 juin 2000
agissant en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de la Société CHEZ LE PRESIDENT BUCI LATIN dont le siège est ... représentés par Maître PAMART, avoué assistés de Maître Y...
Source officielleciv2
61372173cd580146773f3dc4
10 mai 1991
10 mai 1991
X..., alors que, en déduisant de l'importance des dégâts la prolifération des lapins sans la dire excessive, tout en retenant l'absence totale de précaution prises par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834fb0876004f131a6112
6 septembre 2022
6 septembre 2022
du 24 juin 2020 qui a condamné la société Lambin au paiement de diverses sommes au bénéfice de Mme [D].
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300118
19 février 2026
19 février 2026
manquements constatés à l'encontre des entrepreneurs, tant durant l'expertise amiable que durant la procédure d'appel, à savoir : le coût de travaux préconisés durant l'expertise consistant dans la pose de lamiers
Source officielle6ème chambre
DTA_2111071_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A B, représenté par Me Lamine, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2021 par lequel le préfet des Yvelines a rejeté sa demande de renouvellement de son titre de séjour portant la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6688de46676b73dd81b96faa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
en chocolat à l' emballage « doré » de l' année 2017 et le lapin en chocolat à l'emballage bronze de l' année 2018 dont le code- barres est 2062 6013, - le lapin en chocolat à l' emballage « crème »
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10870
19 octobre 2016
19 octobre 2016
C... sans cause réelle et sérieuse et par conséquent, D'AVOIR CONDAMNE la société Etablissements Lambin à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f3b787c4000862f5cf
26 avril 2024
26 avril 2024
en chocolat à l'emballage « doré » de l'année 2017 et le lapin en chocolat à l'emballage bronze de l'année 2018 dont le code- barres est 2062 6013, . le lapin en chocolat à l'emballage « crème » de
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85047
16 juin 2000
16 juin 2000
LE PROCUREUR DE LA X... près le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS pour qui domicile est élu à PARIS - 14 Quai des Orfèvres 75059 PARIS LOUVRES RP SP INTIMES : LA SOCIETE CHEZ LE PRESIDENT BUCI LATIN
Source officiellePage 14 sur 375
LAMINE, Nabil, Lamine
05/07/2026
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KEITA, Mohamed-Lamine
03/07/2026
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ZEGHOUBI, Mohamed, Lamine, ZEGHOUBI (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
03/07/2026
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KEITA, Mohamed, Lamine
03/07/2026
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LAMINE BENTY KA
02/07/2026
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