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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b7
25 septembre 2007
25 septembre 2007
APPELANTE Madame Hélène DE Y... 7, bis rue Cauchois 75018 PARIS représentée par Me Jean-Charles BENSUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C 372 INTIMES Madame Laurence Z... ...
Source officielleTrib. de Commerce
69a136a9cdc6046d47e2e373
15 avril 2025
15 avril 2025
numéro 513 954 966 RCS [Localité 2] En personne En présence de : la SELARL GM, prise en la personne de Mâitre [J] [F] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471518
23 mars 2009
23 mars 2009
Vu la requête, enregistrée le 12 novembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Laurence A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 7
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00861
16 mai 2013
16 mai 2013
X... a été engagé en qualité d'affréteur le 1er août 1996 par la société Laurent Pelliet, laquelle a été absorbée le 31 décembre 2008 par la société Transport Arc Atlantique, devenue la SAS société Laurent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8429b68debe44f7e95f
3 avril 2025
3 avril 2025
FAMILY prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI SCI CMAP prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00281
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Charles Z..., tendant au renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la procédure suivie devant le tribunal correctionnel de Saint-Etienne contre lui
Source officielleciv2
60794bcb9ba5988459c43eaa
29 novembre 1978
29 novembre 1978
AVEC LE CONTROLE DE BONNE FIN DES EXPERTS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE LAURENT BOUILLET FAIT GRIEF AU JUGE DES REFERES QUI A DECLARE COMMUNE A SON EGARD L'EXPERTISE ORDONNEE A LA DEMANDE DU SYNDICAT DES
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90489
19 mars 2013
19 mars 2013
Catherine Lecaplain Morel, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société LDC SABLE BP 88 ZI Saint Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048c
19 mars 2013
19 mars 2013
président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société LDC SABLE BP 88 ZI Saint Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90499
19 mars 2013
19 mars 2013
président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société LDC SABLE BP 88 ZI Saint Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9049d
19 mars 2013
19 mars 2013
président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société LDC SABLE BP 88 ZI Saint Laurent
Source officielle2ème chambre
677e14a426e046654dc50d21
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le 31 mars 2018, la Sarl Établissements Laurent lui a adressé une facture d'un montant de 16 702,21 euros TTC.
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1f4
7 novembre 1989
7 novembre 1989
PARIS, le sept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de Me VINCENT et de la société civile professionnelle BORE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a8
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Laurent X...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203575_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Yacht Club International de Saint-Laurent-du-Var déclare maintenir l'ensemble des conclusions de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275b
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉS Monsieur Laurent Olivier Z... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86591
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Elle a examiné les motivations avancées par la société YVES SAINT-LAURENT PARFUMS pour refuser le renouvellement du contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe4
26 mai 2011
26 mai 2011
Cependant d'un précédent mariage dissout par jugement en divorce en date du 22 mai 1998, Catherine X...et Laurent Y...avaient eu 2 enfants : - Laurent né le 12 février 1993 - Claire née le 5 juin 1996.
Source officiellecr
613725dbcd580146774210da
4 décembre 2002
4 décembre 2002
provenant soit de saisies directes soit du tirage des négatifs découverts chez lui sont accablantes ; que ces éléments permettent d'éliminer tout doute quant à la réalité des faits dénoncés en toute bonne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210491
22 juin 2017
22 juin 2017
chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Soudacier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], représentée par son président la société Oxymétal, 2°/ à la société Laurent
Source officiellePage 14 sur 628