Mr Gül requested compensation for non ‑ pecuniary damage in the amount of 50,000   Turkish liras (TRY) from the Ankara Civil Court of First Instance, as well as an interim injunction against

Il y est mentionné la communication de 4 pièces nouvelles puis de 5 pièces nouvelles, qui ne sont cependant pas annexées par dépôt au greffe ni communiquées par RPVA, seul la liste de ces pièces étant

les blocs-portes battants des salles de réunion au niveau R+4 avec finition en placage bois, les blocs-portes battants des locaux de direction au niveau R+8 et enfin l'adaptation des " compactus " archives

[D] [P], experte des Archives [S] à [Localité 8] et M.

Le 24 avril 2026, l'administrateur judiciaire a déposé au greffe la liste des personnes à convoquer en vue d'un plan de cession, conformément aux articles L. 642-7 et R. 642-7 du code de commerce.

. ; elle voyait "passer" les loyers pour 28 000 F par mois ; les notes de restaurant remis par les deux dames Y... ne restaient pas archivées ; - Mme C... comptable retraitée, embauchée en 1973, tenait

. ; que ces faits étaient confirmés par Claude N..., directeur de l'IMP de Cenne-Monestiés, qu'il avait découvert dans les archives de l'IMP des bulletins de salaires établis au nom d'Ali D... et d'Aline

QUE LE DOSSIER SCOLAIRE, DESTINE A ETRE REMIS, A L'ISSUE DE LA SCOLARITE, A L'INTERESSE OU A SES REPRESENTANTS LEGAUX, N'EST PAS AU NOMBRE DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS QUI DOIVENT ETRE VERSES AUX ARCHIVES

[C] a collaboré en qualité d'auteur au sein des magazines "13H15 le dimanche", "13h15 le samedi ", "20h30 le samedi" et "20h30 le dimanche" depuis le 27 août 2018 telles que listées ci-dessous ; - que