AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES GENERAUX
67ed8babda9e15c5131fe037
2 avril 2025
2 avril 2025
MIBER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lisa ARCHIPPE, avocat au barreau de TOULON DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 12 Février 2025, les parties comparantes
Source officielleChambre 1-2
696608decdc6046d471e18df
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MIBER Représentant : Me Lisa ARCHIPPE de la SELAS ARCHIPPE TRAVART VILLALARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.
Source officielleChambre 3-4
660f94e3a40f8b0008cb71b5
4 avril 2024
4 avril 2024
COTE JARDIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lisa ARCHIPPE Me Virginie THIOUNE IERI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre 3-4 de la Cour d'Appel
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2d3cdc6046d4766c06b
20 mai 2026
20 mai 2026
LA NERTHE pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège représentée par Me Lisa ARCHIPPE, membre de la SELAS ARCHIPPE TRAVART VILLALARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66feeb10172da17169eabdb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BATI PRO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lisa ARCHIPPE, avocat au barreau de TOULON S.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69e42216cdc6046d47be0000
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Monsieur [P] [N] [H] s'est présenté à l'audience en retard de 30 minutes suite à des difficultés de stationnement et que compte tenu des enjeux en présence et après avoir consulté un avocat, Maître Lisa
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc55
4 avril 2025
4 avril 2025
CHÂTEAU [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le :04 AVRIL 2025 à : Me Lisa ARCHIPPE de la SELAS ARCHIPPE TRAVART VILLALARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre 1-2
68e899ec60ca52a2831c01b6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MIBER représentée par Me Lisa ARCHIPPE de la SELAS ARCHIPPE TRAVART VILLALARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.
Source officielleChambre 1-3
68f3229c48e010cf6a8cd5d3
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ITEC SUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe DELMONTE Me Lisa ARCHIPPE Me Alexis ZAKARIAN Me Isabelle REYNAUD-DAUTUN Décision déférée à la cour : Ordonnance
Source officielle1ère Chambre
69d81746cdc6046d47b15ef0
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 1] représentée par Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : Madame [T] [I], née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Lisa
Source officielleChambre 3-4
63b7cc6d6b63637c907b7864
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[O] [T] Représenté par Me Lisa ARCHIPPE de la SELAS ARCHIPPE TRAVART VILLALARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON S.A.S.
Source officielleChambre 4-6
6341139158bc223e2e3f0881
7 octobre 2022
7 octobre 2022
MEDICAL ET DENTAIRE DUBOUCHAGE Copie exécutoire délivrée le :07/10/2022 à : Me Jérôme CAMPESTRINI de la SCP LE MAUX & CAMPESTRINI ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Me Lisa
Source officielleChambre 1-2
68676bd3fdaf41a8356be605
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALLIANZ IARD [Y] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lisa ARCHIPPE Me Elodie GARNIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleJEX
69d56f68cdc6046d4772530d
7 avril 2026
7 avril 2026
[J] domiciliée Rue des Bugadières - 83980 LE LAVANDOU Représentée par Me Laura COTZA, avocat au barreau de TOULON, Me Lisa ARCHIPPE, avocat au bareau de Toulon S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-7
6364ba58e405357f749ea5aa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
EVA C/ [I] [R] EPOUSE [M] [L] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lisa ARCHIPPE Me Clémentine PUJOS Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 4-6
6a210f16cdc6046d4709b838
3 juin 2026
3 juin 2026
GARAGE [S] Maître [D] [G], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL GARAGE [S] Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : - Me Lisa ARCHIPPE
Source officielleAvis
CADA:20155233
3 décembre 2015
3 décembre 2015
France à sa demande de communication des échanges entre le service interministériel des Archives de France et Monsieur X se rapportant au refus de dérogation de consultation de la cote 19920374/6, liasse
Source officielleAvis
CADA:20090326
19 mars 2009
19 mars 2009
publiques, de documents non encore librement communicables conservés aux archives nationales (site de Fontainebleau), ayant fait l'objet de deux lettres de refus de la direction des archives de France
Source officielleAvis
CADA:20160294
3 mars 2016
3 mars 2016
La commission rappelle qu'au titre de l'article L. 213-4 du code du patrimoine, le versement des archives publiques émanant des membres du Gouvernement aux Archives nationales peuvent être assortis de
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:0714REP001137385
14 juillet 1988
14 juillet 1988
Lisa's foster brother Jimmy, who is one year younger than Lisa, also lives in the foster home.
Source officiellePage 1 sur 14