Codes de loi français

LEGIARTI000024423112

HAGUENAU Route de Soufflenheim A 35 ROUNTZENHEIM BAS-RHIN D 1083 ex-N 83 KOGENHEIM A 35 N 353 GEISPOLSHEIM BAS-RHIN D 1420 ex-N 420 COLROY-LA-ROCHE D 424 A 352 DORLISHEIM COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG Route du Rhin STRASBOURG A 35 Frontière allemande

Article Annexe

La proportion des cépages principaux dans les assemblages est supérieure ou égale à 70%. b) -Fermentation malo-lactique.

Article Annexe V

E2 Langues vivantes étrangères Coefficient 10 La liste des langues autorisées est la suivante : allemand, anglais, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, hébreu.

LEGIARTI000049827483

Lycée d'Etat franco-allemand de Buc. Lycée d'Etat d'Hennemont. Lycée d'Etat Jean Zay internat d'excellence. Lycée polyvalent d'Etat et lycée professionnel de Saint-Pierre-et-Miquelon. Météo-France. Musée de l'air et de l'espace. Musée de l'armée.

LEGIARTI000023732833

A partir de 1941, une vaste campagne de réquisition des eaux-de-vie est lancée par les autorités allemandes.

Article 65

divisions englobant six brigades interarmes, une brigade d'aérocombat, des unités d'appui et de soutien opérationnel, les unités prépositionnées à l'étranger et celles implantées dans les outre-mer, ainsi que la contribution française à la brigade franco-allemande

Article Annexe 4 (suite)

SDA14 Le modèle allemand, italien ou espagnol d'un constat européen d'accident, comporte-t-il les mêmes rubriques que le modèle français ?

Article ANNEXE

du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Le Petit Bard, Pergola Sète Presqu'île de Thau Ille-et-Vilaine (35) Fougères Cotterêts Rennes Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean Saint-Malo

LEGIARTI000021809793

Saint-Jean-de-la-Rivière, Saint-Jean-de-Savigny, Saint-Jean-des-Baisants, Saint-Jean-des-Champs, Saint-Jean-du-Corail, Saint-Jean-du-Corail-des-Bois, Saint-Jores, Saint-Joseph, Saint-Laurent-de-Cuves, Saint-Lô, Saint-Lô-d'Ourville, Saint-Louet-sur-Vire, Saint-Loup, Saint-Malo-de-la-Lande

Article Annexe 3

Elle doit être disponible en néerlandais, en anglais, en français et en allemand et contenir au moins les informations suivantes : a) Mise en service et exploitation ; b) Entretien et maintenance ; c) Prescriptions générales de sécurité.

Article Français (suite)

.: La Lettre allemande Carminati, M.: Le Nombril du monde Clapp, P.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les Chevaux du roi Dumas, A. : Les Trois Mousquetaires Farrachi, A. : Le Coup de Jarnac Finckh, R.: Nous construirons une ère nouvelle

Article Annexe II

nouvelle Avel/ Avel Industries, Kermeur, 22530 Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969, puis Les Châtelets, 22440 Ploufragan, de 1969 à 1996 ; Deleage, avenue du Général-Ferrié, 35400 Saint-Malo

LEGIARTI000029309367

CT spécial placé auprès du directeur du centre pénitentiaire des hommes de Rennes-Vezin Local 4 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt Saint-Brieuc Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Saint-Malo

LEGIARTI000048446453

Haut-Rhin 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis Chef SPAFT Saint-Louis 1 SGAMI de Rennes 13 35 DZPAF Ouest résidence Rennes Adjoint au chef au BMRZ 1 35 DZPAF PAF Ouest Chef BMRZ 1 35 DZPAF Ouest DIDPAF RENNES résidence Saint-Malo

LEGIARTI000041585219

Morlaix Salariés CFDT 1 0 0 0 0 1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 Quimper Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 0 0 0 0 2 2 ILLE-ET-VILAINE Rennes Salariés UNSA 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 1 0 1 2 4 FNCA 0 0 1 0 0 1 Saint-Malo

LEGIARTI000049796246

CFDT 0 0 1 0 0 0 1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 0 1 MEDEF 0 1 0 0 0 0 1 CPME 0 1 0 1 0 0 2 ILLE-ET-VILAINE Rennes Salariés CFDT 2 1 0 1 1 0 5 CGT 0 1 0 1 0 0 2 Employeurs MEDEF 0 1 0 0 1 0 2 U2P 1 0 0 1 2 0 4 CPME 1 3 0 0 0 0 4 Saint-Malo