. ; que le choc a été frontal ; que le point d'impact sur le véhicule se situe au centre de la face avant ; qu'une trace de freinage de la moto à hauteur de l'axe médian se prolongeant sur la bande de

Médiane Système et la condamne à payer à M.

centimètres de la limite séparative ; Qu'en statuant ainsi, alors que la distance existant entre les arbres et la ligne séparative des héritages doit être déterminée depuis cette ligne jusqu'à l'axe médian

sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de différer la date d'exécution de la décision du 29 janvier 2025 par laquelle la cheffe d'établissement du collège Olivier Messiaen

opérait n'aurait pas fait apparaître de différences, sans répondre au moyen des écritures de la salariée tiré de ce que l'employeur avait choisi comme élément de comparaison des fonctionnaires du secteur médian

également que juste avant la choc, il fumait et téléphonait, ce dont il ne se souvient plus ; que, par ailleurs, les constatations matérielles qui révèlent un point de choc vers le milieu de l'axe médian

effectué soudainement un changement de direction à gauche, sans s'assurer qu'aucun usager n'arrivait derrière lui, sans mettre son clignotant en marge pour prévenir de sa manoeuvre et sans gagner l'axe médian

, les occupants des voitures qui précédaient ou suivaient ces deux véhicules, n'ont confirmé avoir vu celui conduit par Florence Y... se déporter hors de sa voie de circulation et franchir la ligne médiane

Y... laissait un espace large d'au moins 2, 60 mètres jusqu'à l'axe médian ; que la trace de freinage du véhicule de M.

des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre les effets de la décision du 29 janvier 2025 par laquelle la principale du collège Oliver Messiaen

Il a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn une déclaration de maladie professionnelle datée du 14 septembre 2021, mentionnant une pathologie du canal carpien et du nerf médian

[Adresse 7] [Localité 2] SELARL ACTIS ès qualités de mandataire judiciaire des sociétés JJW France, Amarante, JJW Luxury Hôtels, Median.

SELARL Saout & Galia, tendant à l’annulation de l’arrêté n° PC0292572200013 du 27 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Pabu a accordé un permis de construire à la société Elevage de Mesléan

L'expert conclut à l'imputabilité à l'accident de l'écrasement du nerf médian et des trois neurolyses du nerf médian.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mefran (Altrad Equipement), société anonyme, dont le siège social est

de l'article UB 10 du règlement du plan local d'urbanisme de la Baule-Escoublac, il a retenu, pour le calcul de la hauteur maximale de la construction, que le point bas de référence était le point médian

Johnson aurait modifié de manière illicite son contrat de travail ; que dès lors, en considérant pour allouer des rappels de salaires au salarié, que l'utilisation de la « méthode de la médiane Hay »,

consorts G..., alors que, d'une part, il résulte du plan dressé par les gendarmes enquêteurs que le choc s'est produit dans le couloir de circulation de Mme G..., mais à cinquante centimètres de l'axe médian