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26 640 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:07-D-36

droit de la concurrence

7 novembre 2007

7 novembre 2007

relative à un marché de travaux de rénovation d’enceintes militaires à Montigny-les-Metz

Résumé IA — à vérifier

Page 14 sur 1332

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CC

comm

613723b2cd5801467740d0a9

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de l'économie Crédit mutuel (BECM), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

61372157cd580146773f2f70

Cassation

13 décembre 1990

13 décembre 1990

suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de la Moselle, dont le siège est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1988 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

comm

61372190cd580146773f4d2e

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

B..., demeurant tous deux Impasse du Stade à Sarrebourg (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel de Metz, au profit : 1°/ de M. Z...

Source officielle
CC

civ1

6137235ecd58014677408e20

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Lucien Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Sandy X..., demeurant chez Mme Y...

Source officielle
CC

soc

61372246cd580146773fb9ea

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Thionville, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9cfe

Cassation

21 octobre 1993

21 octobre 1993

l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Moselle, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 août 1991 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

61372271cd580146773fd0f6

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BATA, société anonyme, dont le siège social est à Moussey (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

613722c7cd5801467740160d

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union régionale des sociétés de secours minières de l'Est (URSSME), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1995 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02984

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Métin A..., gérant statutaire, et ayant pour gérant de fait M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-208

droit de la concurrence

20 décembre 2011

20 décembre 2011

relative à l'acquisition de la société GJP Groupe Jacques Piron par la société Metin Holding

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

61372394cd5801467740b9b0

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Rose X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

civ1

613723bccd5801467740d829

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1996 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle), au profit : 1 / du président de la Chambre des notaires de Meurthe-et-Moselle, domicilié 22,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00683

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 13 novembre 2018), Mme E... épouse S... a été engagée par l'association Aforest à compter du 3 septembre 2002, en qualité d'assistante informatique. 2.

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee45

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

formé par la SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF), dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Metz

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef165

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

est à Montigny-les-Metz (Moselle), ..., représentée par Monsieur Patrick LORBAT, demeurant à Metz (Moselle), ..., ès-qualités d'administrateur provisoire de Me Y..., syndic à la liquidation des biens

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f132f

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

représentée par ses président directeur général, administrateurs et représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, 2°/ Monsieur Gérard X..., syndic-administrateur judiciaire, demeurant à Metz

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406c31

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1996 par la cour d'appel de Metz

Source officielle
CC

soc

6137233bcd58014677407232

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

Vivien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1997 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Margot, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

soc

6137237ccd5801467740a62f

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Denis X..., demeurant ...Ecole, 57830 Foulcrey, en cassation de deux arrêts rendus les 23 septembre 1997 et 3 mars 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Bata Hellocourt

Source officielle