Michel Y..., demeurant ... IV, 51100 Reims, LA COUR, en l'audience publique du 1er juin 1999, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1995 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Mulhouse

Michel A..., 4°/ de Mme Isabelle E..., 5°/ de M. Serge F..., 6°/ de M. Xavier C..., 7°/ de M. Jean-Pierre Z..., 8°/ de M. Marcel G..., 9°/ de M. Eric X..., 10°/ de M.

Michel Z..., demeurant ..., 61270 Rai, 3°/ de M. Lionel X..., demeurant ..., 61270 Rai, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juin 1998, où étaient présents : M.

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mai 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Jean-Michel A..., demeurant ..., 4 / M. Daniel Y..., demeurant ..., 5 / M. Fernand Z..., demeurant ..., 6 / M. Max D..., demeurant ..., 7 / M.

Michel X..., domicilié lotissement Hardy, 97200 Fort-de-France, 3 / de la société Simp, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Michael Z..., 17°/ de M. Gérard B..., tous employés chez SARL Cableries Lapp, Technopôle Forbach Sud, 57600 Forbach, défendeurs à la cassation ; En présence de M.

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 mai 2011.

la société Michael Page Sud Ouest, aux droits de laquelle vient la société Michael Page Sud, avec reprise d'ancienneté.

2026 APPELANTS : Monsieur [X] [C] [Adresse 1] Non comparant et représenté par la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE substitué par Me Nadège DUBAUX

Michel ZW..., demeurant ..., 77990 Le Mesnil Amelot, 50 / de M. Philippe I..., demeurant ... Le Bel, 51 / de M. Christophe XZ..., demeurant ... en France, 52 / de M.

Jean-Michel Russo, juge-commissaire. Désigne la SELAFA MJA en la personne de Me [D] [I], [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur.

JLL/CDNuméro /06 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 02/05/2006 Dossier : 04/03109 Nature affaire :Demande relative à unegestion d'affaireAffaire :SOCIETE EURO DF IMPORT EXPORTC/Michel X.

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1998 par la cour d'appel de Besançon (1re Chambre civile), au profit de l'Association régionale pour le développement technologique

] Me Benoît LUNEAU HOPITAL MAX FOURESTIER Ministère public ORDONNANCE ISOLEMENT ET CONTENTION Le 17 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Anne DUVAL

Jean-Michel A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 janvier 1999, où étaient présents : M.