Le recteur de l'académie dans le ressort de laquelle exerce le chargé d'enseignement attribue à celui-ci sur proposition des supérieurs hiérarchiques, une note administrative de 0 à 40 accompagnée d'une appréciation générale sur sa manière de servir.

Article A310-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 57 > 98

Code des assurances

La note visée à l'article R. 310-23 porte sur les délais à observer, les sanctions prévues quant à ces délais, l'organe ou l'autorité habilité à recevoir la production des créances ou les observations relatives aux créances et toute autre mesure.

Article 12

Code inconnu

Au terme de la scolarité, une liste de sortie est établie par ordre de mérite en fonction de la note globale de fin de scolarité attribuée à chaque élève officier.

Article 2

Code inconnu

Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20.

Article 12

Code inconnu

Sont déclarés admissibles les candidats ayant obtenu une note égale ou supérieure à 20 sur 40.

Article 4

Code inconnu

arts ; c) Les notes obtenues à l'examen du brevet ; d) Les notes de contrôle continu obtenues en cours de formation.

Article Annexe V

Code inconnu

et unités : (1) La note égale ou supérieure à 10 /20 obtenue au domaine professionnel peut être reportée sur l’ensemble des unités professionnelles (2) La note obtenue à l’épreuve EP1 pratique professionnelle transformation des produits vente commercialisation

Article Annexe V

Code inconnu

(2) La note reportée sur l'unité UP2 définie par le présent arrêté est affectée du coefficient total de cette unité incluant celui de la vie sociale et professionnelle.

Article R541-221

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 02

Code de l'environnement

-L'indice de durabilité est calculé à partir des critères et paramètres suivants : 1° Une note fixée sur une échelle de 0 à 10 relative à la réparabilité des équipements, qui tient compte notamment de l'accessibilité de la documentation technique, de

Article 2

Code inconnu

Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Cette note est multipliée par le coefficient correspondant prévu aux articles précédents. La somme des produits ainsi obtenue forme le total des points du candidat.

Article 31

Code inconnu

Il est attribué chaque année à tout agent en activité ou en service détaché une note chiffrée accompagnée d’une appréciation écrite exprimant sa valeur professionnelle. Le directeur note les agents après avis du supérieur hiérarchique.

Article 2

Code inconnu

Article 3

Code inconnu

Le calendrier de saisie des notes et d'envoi des dossiers de contrôle en cours de formation (CCF) est fixé par le président du jury.

Article 232-2

Code inconnu

Lorsque le projet de note en réponse est déposé après la publication de la décision de conformité, la période qui s'écoule du lendemain de la diffusion de la note en réponse à la clôture de l'offre est de 25 jours de négociation sans pouvoir excéder 35

Article 8

Code inconnu

Les épreuves sont notées de 0 à 20.

Article 4

Code inconnu

Les épreuves sont notées de 0 à 20.

Article Annexe 217-3.A.7

Code inconnu

TABLE DES NOTES DE BAS DE PAGE

Article ANNEXE II

Code inconnu

1° Note de présentation de la société

Article 5

Code inconnu

Les niveaux de notes prévus à l'article 6 du décret du 29 avril 2002 susvisé correspondent aux notes pivots, définies ci-après pour chaque échelon : GRADES ÉCHELONS NOTES PIVOTS Ingénieur général des mines 3 19, 6 2 19

Article 4

Code inconnu

Les candidats doivent avoir obtenu une note minimale égale à 10 à l'issue de l'épreuve écrite pour participer à la deuxième épreuve.

Page 14 · 2 235 résultats

← Précédent Suivant →