LES OLIVIERS C / Simone Denise B... épouse C... Michèle Hélène Henriette C... Jacques Jean Louis Eugène C...

Arrêt No R.G : 07/00222 SCI RAVIC C/ CAISSE D'EPARGNE ALPES PROVENCE CORSE DE LA RÉUNION COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 27 JUIN

BRUNO, CORNEILLE ALEX, G... CHARLES, I... MICHEL, J... FRED, K... MICHEL, K... FRANCOIS, GUSTAVE E..., JEAN L..., M... JOCELYN, N... OLIVIER, O... JACQUES, P... MICHEL, Q...

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Juillet 2021 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDERESSE Société IMEFA CENT TRENTE ET UN 16 boulevard de Vaugirard 75015 PARIS représentée par Maître Jean-olivier

, domicilié à la préfecture des Alpes-Maritimes, centre administratif, ..., 100°/ du Conseil général des Alpes-Maritimes, dont le siège est au centre administratif, ..., défendeurs à la cassation ;

[Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Olivier MASSOL de la SELARL MASSOL AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE S.A.

BANQUE POPUALIRE AUVERGNE RHONE ALPES Copie exécutoire délivrée le : 3/07/25 à : Me [Localité 5] CASTALDO Me Olivier DE PERMENTIER Décision déférée à la Cour :

Par mémoire en défense enregistré le 30 juillet 2024, le préfet des Alpes-Maritimes conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 avril 2024, le préfet des Alpes-Maritimes conclut au rejet de la requête.

D'AVIGNON INTIMÉE : Madame Aziza X... ... 84140 MONTFAVET représentée par Maître Elisabeth PHELIPPEAU-SOL, avocat au barreau D'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE

et B... étant précisé que les deux derniers sont toujours salariés de la société Upsa conseil), indiquant que «.../ … Olivier ne faisant pas partie des « alliés » (…).

Gilbert Z..., 2°/ Mme Danielle Y... épouse Z..., demeurant ensemble à La Fare les Oliviers (Bouches-du-Rhône), villa La Machine, avenue du Pavillon, 3°/ Mme Paulette X..., veuve Z..., demeurant à

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 mai 2023.

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2022, la commune de Barcelonnette, représentée par Me Olivier, conclut au non-lieu à statuer sur la requête de M. et Mme B et à la mise à la charge de ceux-ci

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

D E et Mme F C ont demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler pour excès de pouvoir d'une part la décision du 15 juillet 2020 du maire de La Gaude (Alpes-Maritimes) par laquelle il a refusé de

Olivier, - Y...

VINGT-SIX Rôle n° 2023F3384 Procédure 2023RJ0734 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société PLATRERIE PEINTURE NEUF RENOVATIO, [Adresse 1] Date d'ouverture : 22 juin 2023 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier

REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES de la région PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR, domicilié à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., dans l'affaire opposant : Monsieur Z...