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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d9334a
1 avril 2025
1 avril 2025
MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Thierry FIRINO MARTELL, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la cour : jugement rendu le 21 septembre 2022 (R.G. n°F 20/01362
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d426d3290e00e0e7a26
15 avril 2025
15 avril 2025
[C]-BAUJET en sa qualité de liquidateur de la société IPL ATANTIQUE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031de72e4d3dab23909a0a4
14 juin 2018
14 juin 2018
représentée par Me Olivier Z... de la Scp Cabinet Z... & Associés, avocat au barreau de Paris, toque : P0207 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 905 du
Source officiellechambre 1-5
69ce4b0ecdc6046d47d938cc
29 janvier 2025
29 janvier 2025
SARL MLT SPORTS & LOISIRS, dont le siège social est avenue François Mitterrand Centre Commercial E.Leclerc 57290 Fameck - RCS de Thionville n° B 799 393 889 Partie défenderesse : comparant par Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd9842da9667573a15accae
15 janvier 2020
15 janvier 2020
APPELANT : Monsieur [M] [T], né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité française, profession soudeur, demeurant [Adresse 2], assisté et représenté par Maître Olivier
Source officielle6ème chambre 1ère section
677ecfe8b01eea4cf01a430b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BATEG Immeuble Emeraude, 1 rue du Petit Clamart 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY représentée par Maître Françoise VERNADE de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67f050ab02fc178212f87ed1
4 avril 2025
4 avril 2025
LE GUILLOU, Vice-Président Statuant à juge unique conformément aux dispositions des articles R 212-9 et 213-7 du Code de l’Organisation judiciaire GREFFIER lors du prononcé M.
Source officielle1ère Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f35
2 avril 2024
2 avril 2024
janvier 2024 à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 9] [Adresse 10] [Adresse 10] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306393_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2023, Mme C A, représentée par Me Olivier Leclère, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
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19 novembre 2008
19 novembre 2008
Avenue Benjamin Delessert-13010 MARSEILLE défaillante CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Rue Emile Ollivier-ZUP
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Avenue Benjamin Delessert-13010 MARSEILLE défaillante CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, Rue Emile Ollivier-ZUP
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835220876004f131a618a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bdc428384b762e639ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ET ALEXANDRE OYON 72030 LE MANS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société LAFFITE FRERES 14 BOULEVARD MARIE ET ALEXANDRE OYON 72030 LE MANS représentée par Maître Olivier
Source officielleRéférés
6a10ccf5cdc6046d479e5632
21 mai 2026
21 mai 2026
[D] [L] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdb8852cbed0d66a50e1323
27 février 2019
27 février 2019
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 15/01201 APPELANT Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] représenté par Me Olivier
Source officielle10e Chambre
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13 septembre 2018
13 septembre 2018
La Cour était composée de: Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
5fdb95a741097e743788a5ba
21 février 2019
21 février 2019
La Cour était composée de : Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2d
2 juin 2017
2 juin 2017
Représentés tous deux par Me Fabrice GUILLOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2613 Assistés sur l'audience par Me Yann-Charles CORRE, avocat au barreau de PONTOISE INTIMÉS Monsieur Olivier Y
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a1deea9cdc6046d47c19a83
13 avril 2026
13 avril 2026
Pôle social composé de : Véronique CAMPAS, Vice-Présidente en charge des fonctions de Juge des Libertés et de la Détention et Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire de Vannes, Philippe GUILLOU
Source officielle1ère Chambre
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1 mars 2016
1 mars 2016
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 MARS 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officiellePage 14 sur 26