Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b21b9ba5988459c55d26
13 octobre 1976
13 octobre 1976
AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1971, DEFAUT ET INSUFFISANCE DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'ALTOMARE, ANCIEN CHAUFFEUR ROUTIER AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS PUECH
Source officielleCONSEIL 1ère
6915c4085cc9fa7cae6015d6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
contradictoire suivant, Composition du Tribunal lors du délibéré et du prononcé : Président : Axelle LE BOULICAUT, Vice-présidente Assesseurs : Lise-Marie MILLIERE, Vice-présidente Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officielleCONSEIL 1ère
69ab8aa5cdc6046d47c9b4cd
7 janvier 2026
7 janvier 2026
contradictoire suivant, Composition du Tribunal lors du délibéré et du prononcé : Président : Axelle LE BOULICAUT, Vice-présidente Assesseurs : Lise-Marie MILLIERE, Vice-présidente Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officielleCONSEIL 9ème
69ab8ab9cdc6046d47c9b63e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, le jugement contradictoire suivant, Composition du Tribunal lors du délibéré et du prononcé : Président : Sandrine CAMPIOT, Vice-présidente Assesseurs : Pauline COMBIER, Juge Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officiellesoc
61372333cd58014677406bac
3 novembre 1998
3 novembre 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., ayant demeuré Almon-les-Junies, 12300 Decazeville, et demeurant actuellement Le Puech
Source officiellesoc
61372327cd58014677406172
3 décembre 1998
3 décembre 1998
Jean-Pierre X..., demeurant Mas Puech Moutarde, Saint-Series, 34400 Lunel, en cassation d'une décision rendue le 14 novembre 1995 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fcf0b
1 mars 1995
1 mars 1995
en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1993 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Yvonne Y..., épouse Z..., demeurant à Saint-Parthem (Aveyron), Puech
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d19
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de son représentant légal [Adresse 14] [Localité 5] Représentés par Me Gilles LASRY de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Aurélia PUECH
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 2
69c51982cdc6046d47078022
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PATTES SERVICES) , [Adresse 2], Représentant(s) : - SELARL STRATEM AVOCATS Avocats au barreau de Tours Juges présents lors des débats : Monsieur Bernard VICTORIN, Madame Muriel BLANCHET, Monsieur Hubert PUECH
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 1
69c51cb4cdc6046d4707cb0f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
10 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Laurent RAGOT, Juge présidant l'audience * Madame Brigitte COUDELOU-RAFFESTIN, Juge * Madame Martine NEGRE, Juge * Monsieur Hubert PUECH
Source officielleRéférés
6866d41dd33109fd079b1039
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00063 - N° Portalis DBWZ-W-B7J-DE6I AFFAIRE : [V] [K] C/ [N] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH
Source officielleExpropriations 3
65a03aa0ea2f9efae42e260a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PUBLIQUES - POLE D’EVALUATION DOMANIALE [Adresse 3] [Localité 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Rémy BLONDEL, Juge, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la cour d’appel de Paris Cécile PUECH
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505812_20250827
27 août 2025
27 août 2025
opposition à la déclaration préalable de travaux n° DP 081168 25 0015 en vue de l'installation d'un pylône de relais de radiotéléphonie de 24 m de hauteur sur un terrain cadastré section C237 lieudit Le Puech
Source officielle1ère Chambre A
60339c962493a0514615db88
11 mai 2017
11 mai 2017
d'héritier de Mme [I] [L] veuve [X] décédée le [Date décès 1] 2015 né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP ROZE SALLELES PUECH
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f0147
21 juin 1989
21 juin 1989
Michel demeurant ... et Cailleau, Saint-Germain du Puch (Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Libourne, au profit de Monsieur X...
Source officiellesoc
à pied d'un mois à compter du 2 juillet 1985 prononcéec/M. X
61372118cd580146773f0f1f
22 novembre 1989
22 novembre 1989
Saint-Magne-de-Castillon (Gironde), en cassation du jugement rendu le 24 avril 1986 par le conseil de prud'hommes de Libourne (section agriculture), au profit de Monsieur Christian X..., demeurant Le Bournac, Le Puch
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007739957
23 mars 1988
23 mars 1988
Bruno Saillet, domicilié au siège social dudit comité, à Puech-Mignon, Laguepie (82250), chez M.
Source officielleCONSEIL 9ème
69ab8ab0cdc6046d47c9b584
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, le jugement contradictoire suivant, Composition du Tribunal lors du délibéré et du prononcé : Président : Sandrine CAMPIOT, Vice-présidente Assesseurs : Pauline COMBIER, Juge Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4d1b4cdc6046d47c9d1a2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 007521 Débiteur(s): BAV (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Me Vincent PUECH
Source officielle2ème chambre section C
672cb7d8a7ecba2a7114dffb
4 avril 2024
4 avril 2024
Sociétés de AVIGNON, sous le numéro 662 620 079, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, Représentant : Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER
Source officiellePage 14 sur 76