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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE01359_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Par deux courriers du 10 juillet 2018, la SARL Les Landes du Rosey a formé un recours gracieux contre ces arrêtés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bb
16 avril 2015
16 avril 2015
X..., CONDAMNE LA SARL RIVA ROSA à payer à M.
Source officiellecr
6079a7e49ba5988459c4b458
20 mai 1976
20 mai 1976
(ROSA), EPOUSE Z..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DU 27 OCTOBRE 1975 PAR LEQUEL LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LADITE COUR, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, S'EST DECLAREE COMPETENTE POUR CONNAITRE DE
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513730_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2025, la société Rosa, représentée par Me Moulin, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-2 du
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68996-69464
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Le 8 février 1991, le juge cantonal de Deventer nomma B. tutrice de Rosa, le requérant étant nommé subrogé tuteur ( toeziend voogd ). Rosa devait demeurer avec B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101181_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
mémoires complémentaires enregistrés le 7 octobre 2021 et les 5 novembre 2021 et 31 octobre 2024, la société civile immobilière (SCI) d'Alzeto et l'association syndicale libre des propriétaires de Cala Rossa
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2217435_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par la présente requête, la société Rosa demande au tribunal d'annuler ces deux actes de poursuite et de la décharger de l'obligation de payer la somme correspondante. 2.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301413
1 décembre 2009
1 décembre 2009
COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° H 08 14.620 et n° V 08 20.704 ; Donne acte au syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Rosa
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01126_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Par une lettre du 4 novembre 2022, la société Rosa a présenté ses observations.
Source officielle8ème chambre
DTA_2106490_20230202
2 février 2023
2 février 2023
K Z, représentés par Me Bonnin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 par lequel le maire de Rosny-sous-Bois leur a fait commandement de quitter le théâtre Georges Simenon dans
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2416860_20250210
10 février 2025
10 février 2025
, du centre commercial situé avenue du Général de Gaulle (parcelle BM 62) et de l'immeuble situé 2 square Charles Gounod (parcelle K 91), à Rosny-sous-Bois.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60965
16 juin 2022
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 21-25.854 Demandeur(s) : la société Rosae Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007756302
29 décembre 1989
29 décembre 1989
LA ROSA, demeurant 11, place de la Liberté au Luc (83340), M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000028987546
20 mars 2014
20 mars 2014
A...C..., maire de la commune de Rosny-sous-Bois (93110) ; M.
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4fa29
25 octobre 1979
25 octobre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1184 DU CODE CIVIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LE GROUPEMENT DES ARMATEURS A LA PECHE DE LORIENT ET D'ETEL A PAYER A ROSA,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03206_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C... et à la SAS Plage Rossa. M. C... et la SAS Plage Rossa soutiennent que : - le principe du contradictoire n’a pas été respecté devant le tribunal ; - ni la SAS Plage Rossa, ni M.
Source officielleChambre Civile
67f81442cf40727a0043e1d3
10 avril 2025
10 avril 2025
CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Eric ROZET, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 DEFENDERESSES AU PRINCIPAL DEMANDERESSES A L’INCIDENT Société BOULANGERIE ROSA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300577
21 mai 2008
21 mai 2008
contestée dans les délais de sorte qu'elle était devenue définitive, la cour d'appel a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Rosalie
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007898245
5 mai 1995
5 mai 1995
enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 28 mars 1989 par laquelle le président du tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'Etat la demande présentée par Mme Jean-Rosalie
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb6f6
15 mai 1991
15 mai 1991
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Verneaut, 34, rue du Bois Châtel à Rosny-sous-Bois
Source officiellePage 14 sur 210