B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [F] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [B], ayant la SARL

de géomembrane sur un plateau de camion et détachait les sangles des rouleaux une fois déposés, un rouleau est tombé du camion sur le sol, entraînant la chute de la victime qui se trouvait devant le rouleau

12] Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ S.C.I.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rouleaux Tachon, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

des rouleaux présentant une pointe aplatie, caractérisé en ce que des dents (T2) pyramidales ou coniques d'un rouleau au moins présentent une forme géométrique et/ou surface différente de celle des dents

Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

superposés alternativement, rouleaux durs en acier et rouleaux mous recouverts de coton et d'amiante.

B, représenté par Me Roulleau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 septembre 2022 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Me Roulleau renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État.

superposés alternativement, rouleaux durs en acier et rouleaux mous recouverts de coton et d'amiante, sur la période visée par l'arrêté précité.

logements au 52, rue Jean-Jacques Rousseau à Nanterre (92).

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 19 Décembre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06/06159 S.A.S.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousseau et fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, (POITIERS, 15 AVRIL 1975) PAR ACTE DU 20 JUILLET 1971, ROUSSEAU, AGISSANT EN QUALITE DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE GILLET A

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

ET ROUSSEAU, TOUS DEUX CADRES, AVAIENT OBTENU CHACUN 122 VOIX, ET VINCENT, INGENIEUR, SEUL CANDIDAT CFDT, 49 VOIX ; QUE LE BUREAU DE VOTE PROCLAMA ELU DEMOISELLE X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Rousseau Cergy-Pontoise, société anonyme, dont le siège est .

[U] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M. [W] [M], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, M.

D et de Mme E, au titre de ces dispositions et sous réserve que Me Roulleau renonce à percevoir la part contributive.

D et de Mme E, au titre de ces dispositions et sous réserve que Me Roulleau renonce à percevoir la part contributive.