Stéphane, - LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 1997, qui a condamné le premier,

Stéphanie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Guy Y... pour agression sexuelle, a admis

en place ; 3° De prendre en considération la situation personnelle du ou des demandeurs : âge, situation familiale et professionnelle et, le cas échéant, celle du preneur en place, ainsi que le nombre

Stéphane, contre le jugement du tribunal de police de ROUEN, en date du 6 mai 2004, qui, pour non-respect du repos d'un apprenti un jour de fête légale, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le

Stéphane, - Y... Dragan, - Z...

a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Stéphanie MOURA, avocat de M.

Stéphane, - Y...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 16 novembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a

Z... et qu'à ce titre il ne pouvait ignorer le système dit de " baronnage " pratiqué par ce dernier ; que Frédérick C... a été mis en cause par plusieurs des témoins entendus, notamment Stéphane Y...

Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 5 janvier 2000, qui, pour tromperie, l'a condamné à 100 000 francs d'amende, a ordonné une mesure de publication et a prononcé

pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 25 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Stéphane

Z... étaient encore à l'extérieur puisque Raphaël X... était appelé sur son téléphone portable par la concubine de Stéphane Z..., Anabela de A... qui s'inquiétait de leur retard ; "et aux motifs

elles s'étaient confiées à l'époque ; qu'il résulte des éléments de la procédure et des déclarations des plaignantes que "des attouchements à caractère sexuel ont été imposés à Virginie Y... et à Stéphanie

Stephan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 5 juin 1996 qui, pour vol, l'a condamné à la peine de 10 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise à l'épreuve

.. coupable de transport, détention, offre, cession ou acquisition illicite de stupéfiants et, en répression, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement et 50 000 euros d'amende ; "aux motifs que Stéphane

Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 juin 2005, qui, pour destructions et dégradations du bien d'autrui par l'effet d'incendies, l'a condamné à

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 1997, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 6 amendes de 2 500 francs chacune

Stéphane Z... était postérieur à la déclaration de cessation d'activité de M.