Le 18 octobre 2024, la société Stella Partners a interjeté appel de ce jugement.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : R 22-15.604 Demandeur : la société Stella Défendeur : M.

Jean-Marie X... et à Mme Stella X..., en réparation du préjudice moral qu'ils ont subi du fait du décès accidentel de leurs fils M.

STELLA MARRIS 33 Grosse délivrée le à Me Franck AUCKENTHALER AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES N° RG 22/05356 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2HL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

2026, délivré à la requête de : URSSAF DE BOURGOGNE [Adresse 1] la débitrice identifiée ci-dessous a été assignée en redressement judiciaire et titre subsidiaire en liquidation judiciaire : SAS STELLA-CLEAN

ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 15 novembre 1993) que, suivant acte sous seing privé du 13 décembre 1988 rédigé par Mme Y..., avocat, la société Stettler

chèques étant remis en blanc, leur bénéficiaire peut les compléter en toute légalité et que les irrégularités de tracé peuvent être attribuées à la maladresse d'un scripteur peu habitué au maniement du stylo

" est une marque complexe, décrite par la mention du mot "Bic" en noir, inscrit dans un parallélogramme orange avec encadrement noir, accompagné du "petit bonhomme corps et chaussures orange, billet stylo

STELLA [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907

Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2024, la SA Hôtel Stella di mare, représentée par son président, M. A B, doit être regardée comme concluant au non-lieu à statuer.

Dès lors, l'association Maris Stella n'est pas fondée à soutenir que le principe d'égalité aurait été méconnu.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 21 mai 2020, 24 avril 2021 et 14 janvier 2023, la société CELESTE, venant aux droits de la société STELLA TELECOM, représentée

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : A 24-14.103 Demandeur : la société Villa Maria Stella Octavia Défendeur : la société Pauline Requête n° : 1171/24 Ordonnance

La société STYL”BOIS CONSTRUCTION RENOVATION a fait l’objet d’une liquidation amiable le 31 octobre 2022.

Pour la société Stella Maris, l'assignation en tierce opposition délivrée à la requête de M.

F... et, 5°/ à la société Steva Orléans, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                      , anciennement G...     

déclaré n'y avoir lieu à suivre sur la plainte pour faux et usage de faux en écriture authentique et acceptation d'un chèque sans provision ; "aux motifs que les experts ont constaté que d l'encre du stylo

que le procès-verbal de confrontation du 20 septembre 1993 constate que, lors de son ouverture, le scellé n 8 contient 29 billets de 500 francs et 149 billets de 200 francs dont deux sont annotés au stylo