Sully Gabriel Z..., demeurant ... blanche, 97430 Le Tampon (La Réunion), defendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° F 99-42.767 formé par : - M. Patrick A..., demeurant ...

Vu la requête enregistrée le 13 février 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LAIZEAU, Saint-Florent le Jeune, Sully-sur-Loire (45600), et tendant

2021 et, suite à une demande de renseignement de l'administration fiscale du 13 juillet 2022, a déclaré que ce bien était sa résidence secondaire au 1er janvier 2022, son domicile étant situé au 16 rue Sully

: 000035- No du dossier 20131043 APPELANTE-COMPARANTE EN PERSONNE **************** GIE NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A API 888 CS 10620 13572 MARSEILLE CEDEX 2 LYCÉE DES MÉTIERS SULLY

APPELANTE SOCIETE TRANSPORT COTE SOUS LE VENT (TCSV) SARL 58 rue Saint Jean 97116 POINTE NOIRE Représentée par Me GONAND substituant Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉ

X..., proclamé élu à l'issue du premier tour de l'élection cantonale qui s'est déroulé le 22 mars 1992 dans le canton de Sully-sur-Loire, n'a pas déposé son compte de campagne dans le délai de deux mois

Sully au Palais de Fontainebleau (77300), pour M.

pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 mars et 22 juin 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SORELAIT, dont le siège est 24, rue Sully

Héliconia II - Rue Raspail - Carénage 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Maître Sully LACLUSE (Toque 2) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la Guadeloupe DEFENDERESSE Madame Patricia

déclaration préalable N° DP 92073 24 50025 de la société Free Mobile concernant l’implantation de cinq antennes relais sur la toiture terrasse d’un immeuble d’habitation situé au 1-3 rue Jean-Baptiste Sully

AZUR représentée par ses dirigeants légaux 198 route nationale 433 69730 GENAY ayant pour mandataire de gestion la SAS REGIE FONCIA BOUTEILLE représentée par ses dirigeants légaux 122/ 124 rue Sully

mentionnant l'EARL R... en qualité de membre ; que le mouvement de regroupement dans le secteur des coopératives laitières se poursuivant, ladite coopérative va fusionner avec l'Union Coopérative agricole Sully

APPELANT : Syndicat des copropriétaires 47/49 RUE MARX DORMOY 75018 PARIS, représenté par son syndic, la SARL SULLY GESTION, ayant son siège 1 rue Agrippa d'Aubigné 75004 PARIS, elle-même prise en

PAR CES MOTIFS NOUS, JUGE DES REFERES, STATUANT PAR UNE ORDONNANCE CONTRADICTOIRE RENDUE EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS à la SAS PORT DE SULLY de communiquer à M. [M] [P] et M.

Par actes de commissaire de justice des 17 janvier 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble représenté par son syndic la société SULLY GESTION a fait assigner Monsieur [D] [S] et Madame [O]

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2025, la SAS Potier, représentée par Me Sully Lacluse demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 25 février 2025

JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 14 Juin 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MARS 2008 APPELANTE : SAS SORELAIT 24 Rue Sully

qualité de mandataire liquidateur de la SARL SCHOELCHER SHOP ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉES Madame Micheline X... ... 97111 MORNE-À-L'EAU Représentée par Maître Sully