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15 890 résultats pour « Sylvie VALLEIX Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d42f

Appel

27 octobre 2010

27 octobre 2010

No 09/ 03833 AFFAIRE : Sylvie X... C/ S. A. R. L.

Source officielle

Page 14 sur 795

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01515

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

l'indemnité compensatrice pour repos compensateur non pris, de l'indemnité pour travail dissimulé et de la prise en charge des frais irrépétibles ; AUX MOTIFS QUE contrairement à ce que soutient Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf5

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Mme Sylvie X... ne conteste pas le caractère réel et sérieux des motifs économiques qui ont motivé son licenciement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d49d3cdc6046d4745af01

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Par ordonnance réputée contradictoire du 24 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90804

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

G : 11/ 08775 Mme Sylvie X... C/ M. Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b059

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Pendant 22 ans, Sylvie X... n' a reçu notification d' aucun avertissement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00171

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

AUX MOTIFS QU'« il ressort des débats que Maître Y..., ès-qualités, fait observer que seule la lettre de transmission est signée de Mme Sylvie X..., ce qui, selon elle, ne permet pas de confirmer que la

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

659851a0b972daea122dcc09

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Elle fait valoir que le sous-sol de sa maison était saturé par divers objets entreposés par M. [H] [K].

Source officielle
TJ

JCP

68ed40920da7cb996dc8f8d3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TJ

JCP

68ed40930da7cb996dc8f8f4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
TJ

JCP

671a8c7c0743b37446d683a0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DIT que la déclaration de caducité pourra être rapportée si le demandeur fait valoir dans les 15 jours le motif légitime qu'il n'aurait pas été en mesure d'invoquer en temps utile.

Source officielle
CC

civ2

6137211fcd580146773f127f

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Sylvie, demeurant à Basse-Pointe (Martinique), Rivière-Roches Macouba, en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1989 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (Martinique), en matière électorale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbef

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

LYON (69002) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Béatrice FARABET-DIOP, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e5

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Patrice X..., Mme Sylvie X...épouse X... R. J/ E.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02379

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Aussi merci Sylvie de me donner ton numéro de portable » ; - Madame Sylvie X... épouse Y... à 9h44 : « C'est préférable que tu me phones dans la soirée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Alberte X... épouse Y... Madame Sylvie Y... épouse Zc/S.A

6253c980bd3db21cbdd8880d

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

Madame Sylvie Y... épouse Z... c/ S.A.R.L. NILSEN AMÉNAGEMENT S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

66878cd105d6f7f678d490ee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

mobilières des 14 et 18 avril 2023 et d'ordonner la mainlevée des saisies de droits d'associés ou de valeurs mobilières en date du 12 avril 2023.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a026cdc6046d47ee5be7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90796

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d172

Appel

6 mars 2009

6 mars 2009

Sylvie Y... épouse X... C / Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE ...

Source officielle