Codes de loi français

LEGIARTI000022658721

Apprendre autrement Afin de favoriser l'actualisation des connaissances au cours de sa carrière, le diplômé aura acquis au travers de ces modules une méthodologie en matière de recherche d'informations.

Article Cahier des charges

Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer au travers

Article Annexe II bis

routière et sécurité environnementale (actualisation des connaissances) : - la prévention des risques physiques et notamment l'hypovigilance - l'aptitude physique et mentale - la conduite préventive et l'évaluation des situations d'urgence notamment à travers

Article 3

restitution des montants des prestations sociales aux agents habilités à consulter le répertoire national commun de la protection sociale mentionné à l'article L. 114-12-1 du code de la sécurité sociale ; 2° L'information des assurés sociaux, au travers

Article D1611-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 88

L'encours de dette s'entend comme le solde créditeur constaté dans les comptes d'emprunts et de dettes assimilées, à l'exception des intérêts courus et des primes de remboursement des obligations. 2° Ils s'assurent au travers de leur participation, qu'elle

LEGIARTI000036942852

Règle relative aux accès à distance L'opérateur d'importance vitale protège les accès à ses systèmes d'information d'importance vitale (SIIV) effectués à travers des réseaux tiers.

Article Annexe (suite)

En parallèle, et en cohérence avec les capacités développées au travers du programme SCCOA, un programme d'armement sera lancé durant la période couverte par la loi de programmation militaire pour obtenir une capacité robuste à l'horizon 2019. 2.3.4.

Article 226-2.17

Pour améliorer la protection du pont, l'embase d'appui du volet peut être inclinée sur la verticale. . 2 Pour éviter la perte des captures à travers les sabords, ceux-ci peuvent être équipés d'une boîte parallélépipédique s'y ajustant, dont les quatre

Article 3

. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome .

LEGIARTI000036942914

Règle relative aux accès à distance L'opérateur d'importance vitale protège les accès à ses systèmes d'information d'importance vitale (SIIV) effectués à travers des réseaux tiers.

Article Annexe IV

Finalités et objectifs de l'épreuve L'évaluation porte sur tout ou partie des compétences suivantes du référentiel de certification au travers des activités citées ci-dessous : C1. 1, C1. 2, C1. 3, C2. 2, C2. 5, C2. 6, C3. 1, C3. 2, C3. 3, C3. 4, C3

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Règle relative aux accès à distance L'opérateur d'importance vitale protège les accès à ses systèmes d'information d'importance vitale (SIIV) effectués à travers des réseaux tiers.

Article Annexe

Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux (Jean-Pierre) et Sirinelli (Jean-François) (dir.), Histoire culturelle de la France, t. 4, Le temps des masses, Paris, Le Seuil, 1996 ( L'Univers historique ) ; - Rouault (Marie-Christine

Article ANNEXE 11

Ligne droite partant vers l'est s'appuyant sur la limite nord de la parcelle AR 65, en travers des parcelles AR 68 et AR 62, jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle AR 65. Limite nord de la parcelle AR 65 incluse.

LEGIARTI000020448246

les chaînes analogiques hertziennes locales, le lancement de la TNT a représenté, en l'absence de tout arrêt de l'analogique, un coût de diffusion supplémentaire, alors même que la diffusion de la TNT entraînait une accentuation de la concurrence à travers

Article 1

-L'Etat et la Caisse nationale d'assurance vieillesse sont conjointement responsables d'un traitement de données à caractère personnel, mis en œuvre par la caisse, et ayant pour finalités : 1° L'information des assurés sociaux, au travers du portail numérique

Article 31

Ces services seront accessibles au travers des logiciels utilisés dans leur pratique quotidienne.

Article Annexe 190-A.3

Dans le cas des escaliers à claire-voie, il faut veiller à maîtriser les risques d'éblouissement à travers les marches, notamment dans le cas où une source d'éclairage naturel ou artificiel importante est présente derrière l'escalier.

Article Annexe 2

Le cas échéant, les modalités d'estimation des flux de personnes à travers une zone sous forme d' unités statiques équivalentes  utilisée pour calculer la composante  gravité des conséquences  d'un accident donné doivent être précisées dans l'étude de