Le 13 février 2007, les AGF ont appelé en intervention forcée l'Etablissement particulier des petites s ¿ urs des pauvres et le Comité départemental de Corse du Sud de la ligue nationale contre le cancer

Elle déclare avoir fui ce pays au cours de l'année 1989 et s'être installée à Moscou en ex URSS où elle a résidé sous couvert d'un passeport soviétique, avant que celui-ci ne lui soit volé en 1992.

Il déclare avoir fui ce pays en 1988 et s'être installé la même année sur le territoire de l'ex URSS, les autorités azéries ayant confisqué son passeport soviétique.

demeurant à Ustariz (Pyrénées-Atlantiques), centre Idekia, 24°/ le Syndicat CFDT Santé services sociaux de Bayonne, dont le siège est à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), bourse du travail, place Sainte-Ursule

Comme l'indiquait déjà l'arrêt avant dire droit du 9 janvier 2004, quand bien même Clarice et Ursulie Z... seraient la même personne, force est de constater que ce document n'est pas signé par Florius

Mme [M] [F] a adressé à la [10] à l'appui de sa contestation : Une attestation de présence établie par la supérieure générale de la Congrégation des S'urs de [17], Un descriptif de la vie des S'urs

The vehicle drove off in the direction of Urus-Martan; there were two federal checkpoints on the road between Goyty and Urus-Martan.

The applicant immediately went to Urus-Martan and started searching for her son.

prosecutor's office (the district prosecutor's office) and the Urus-Martan district department of the interior (the Urus-Martan ROVD).

Après l’éclatement de l’URSS, l’ensemble des forces armées soviétiques passa sous la juridiction de la Fédération de Russie.

They live in the town of Urus-Martan, in the Chechen Republic. 8.

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1995 par cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de l'Union régionale des sociétés de secours minières de l'Est (URSSME

sa demande de déclaration préalable en vue de la fermeture d'une terrasse couverte, de la réfection des menuiseries et du bardage bois, et de la création d'une terrasse sur un terrain situé 6 avenue d'URSS-Nord

  Les deux hommes auraient été vus par la suite dans les locaux du ministère de l’Intérieur du district d’Urus-Martan par un des employés de celui-ci.

    En 1991, la Lettonie retrouva son indépendance à l’égard de l’URSS.

Daniel Ursule X...a travaillé en qualité de conducteur d'autobus coefficient 131 V au sein de la société Intrabus Orly dans le cadre de contrats de travail temporaire successifs dont le dernier a pris

Chacune de ces s'urs est propriétaire, outre de la quote-part de parties communes y afférentes, des lots suivants : * Lot n° [Cadastre 1] (appartement + jardin) : Mme [Q] [C] ; * Lot n° [Cadastre 2]

In the case of Ursu v. Moldova, The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting as a Chamber composed of:   Sir   Nicolas Bratza, President,   Mr   J.

    At some point, the Urus-Martan district military commander, Mr   Gadzhiyev, unofficially acknowledged that the missing brothers were being held on the premises of the Urus-Martan district

A la suite de la disparition de l'URSS, ses parents ne seraient pas parvenus à régulariser leur situation administrative et l'intéressée indique être demeurée en Fédération de Russie jusqu'à son départ