. # Juana de la Cruz Elena Vela Palacios vs il-Kumitat Ekonomiku u Soċjali. # Uffiċjali - Rikors għal annullament - Ammissibbiltà - Rapport ta’ evalwazzjoni. # Kawża T-150/94.

G... est né le [...] à Las Vegas (Nevada, Etats-Unis d'Amérique) ayant pour « père » M. U... et pour « parent » M.

On le verra le jour où cette affaire sera tirée au clair et si je suis délivré du secret défense. Parce qu'il a une stratégie de déstabilisation politique ".

Michel X..., demeurant ... à Loriol-sur-Drôme (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Gouy Velay, société à

Peter X..., demeurant ..., 3 / Les Etablissements Velda, dont le siège est à Weg Naar Zwartberg, ...), 4 / Le Bureau central français, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars

. # Juana de la Cruz Elena Vela Palacios contra Comité Económico e Social. # Funcionários - Mutação - Decisão de indeferimento - Fundamentação - Relatório de classificação de serviço intempestivo. # Processo

. # Juana de la Cruz Vela Palacios contra Comité Económico e Social. # Funcionários - Admissibilidade - Acto lesivo - Relatório intermédio de apreciação - Dever de lealdade - Sanção disciplinar. # Processo

#Rosaria Vella in drugi proti Alliance nationale des mutualités chrétiennes.#Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Cour du travail de Mons - Belgija.#Socialna varnost delavcev migrantov.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le dimanche 7 avril 1991, à 14 heures, le juge d'instruction du Mans, après s'être conformé aux prescriptions des articles 92

N° RG 25/01846 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNZV ADV Arrêt rendu le six Mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire du Puy en Velay

deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendairePICHON et les conclusions de M. l'avocat général MONDON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Vera

N° RG 25/01643 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNLF ACB Arrêt rendu le vingt Mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire du Puy en Velay

TRANSPORTS MAUREL [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Marjorie VELLA-LAFAGE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Société GINAF TRUCKS NEDERLAND B.V [Adresse 5] [Localité 2] PAYS

. # Rosaria Vella e.a. tegen Alliance nationale des mutualités chrétiennes. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour du travail de Mons - België. # Sociale zekerheid van migrerende werknemers - Gelijkstelling

jugement, en date du 22 janvier 1987, par lequel le tribunal administratif de Toulouse a annulé la décision en date du 4 juin 1984, par laquelle le maire de Beaumont-de-Lomagne a accordé à la société Malaguti

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vella ; - et les conclusions de M. Brun, rapporteur public. Considérant ce qui suit :   M. A...

Jurie, premier conseiller, Mme Vella, conseillère, Rendu public par mise à disposition le 4 novembre 2025. La rapporteure, G.

rempant de la toiture est à la charge des copropriétaires concernés ») ; - selon résolution n° 15 (à laquelle Monsieur [W] s’est opposé) que la réalisation de travaux « privatifs » de remplacement des velux