Bouscharain, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de M. Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la BNP, les conclusions de M.

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Capron, avocat de la société Hydraulique

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde LEFEVRE substituant Me Sérène MEDRANO, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Vincent

Vincent D..., de Mme Hélène E... épouse F..., de M. Bertrand E... et de Mme G...

Madame [J] [Y] [O] épouse [R] née le 11 Avril 1988 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] Monsieur [C] [R] né le 06 Juin 1983 à [Localité 6] (BELGIQUE) (6000), demeurant [Adresse 2] représentés par Me Vincent

INVEST [Adresse 1] [Localité 4] représentées et assistées de Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Amélie DE COLNET, avocat au barreau de

CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT

A..., Franco X..., Xavier Z... et Vincent Y..., 4°/ à M. Carol H..., domicilié [...]                                    , 5°/ à M.

Jugement du 16 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS 10 - RG n° F 14/07406 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Vincent

D'AUTRE PART REQUETE en omission de statuer en date du : 15 Janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 23 MAI 2024, à 14 heures, Madame Carole

.-75006 PARIS Et SCI TOURNINVEST prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 10 boulevard Paul Déroulède-67000 STRASBOURG SCI CARINE prise en la personne de ses représentants

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

01510) suivant déclaration d'appel du 21 septembre 2023 APPELANTE : [N] [S] née le 28 Juillet 1989 à [Localité 2] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Carol

du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00107 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVHX N° Minute : 24/00084 ORDONNANCE DU 17 Janvier 2024 A l’audience publique du 17 Janvier 2024, devant Nous, Carine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Service Vincent Palmiotti (SVP), société à responsabilité limitée dont

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Me Olivier FABRE [Adresse 2] Défendeur (s) : SARL [M] (SARL) [Adresse 3] [Localité 1] : 518 490 230 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du

publique, devant la Cour composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole

du rapport des commissaires aux comptes de la société Vincent sur les comptes consolidés pour l'exercice comptable 2019 et que l'extrait du rapport des commissaires aux comptes de la société Vincent la