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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6878846a63001e49f9f26ad1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799cd1bc2605de4b470a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
En toute hypothèse, ils ne démontrent pas une atteinte à leur sentiment d'affection, de considération, ou d'honneur.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f41bb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SELARL FRIBOURG ET ASSOCIES, avocat au barreau de LIBOURNE [G] [F] né le 07 Juillet 1967 à [Localité 24] de nationalité Française Profession : Notaire demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Xavier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
603432bb557bfc24325eb4ba
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG n° 08/03991 APPELANT Monsieur [P] [F] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (EGYPTE) [Adresse 1] [Adresse 2] représenté et assisté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d365
14 octobre 2009
14 octobre 2009
Catherine Partie civile, appelante Comparante Assistée de Maître FLECHEUX Xavier, avocat au barreau de PARIS DEROULEMENT DES DEBATS : A l'appel de la cause à l'audience publique du 09 SEPTEMBRE
Source officielleChambre Sociale
69fc23a5cdc6046d47e196c1
30 avril 2026
30 avril 2026
Localité 3] représentée par Me Alexia MARSAULT de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS Ordonnance de clôture : 30 janvier 2026 Audience publique du 12 Février 2026 tenue par Monsieur Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6960f0a7cdc6046d47bd602a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Xavier BLANC, Président de la chambre 10 du pôle 5 Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de la chambre Mme Solène LORANS, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience
Source officielle1ère chambre sociale
6528df19aaebb88318fda44c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
INTIME : Monsieur [E] [P] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Xavier MORICE, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Président
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163b5331669d540ac7bab3a
8 décembre 2009
8 décembre 2009
1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Lynda ATTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D 657 INTIMÉE SAS BIRIBIN LIMOUSINES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388d
3 janvier 2017
3 janvier 2017
d'incident Le trois Janvier deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, après prorogation, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110587_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2021, la société par actions simplifiée Azurbat Construction, représentée par Me Hollet, demande au tribunal : 1°) d'appeler à
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02368_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il n’est as dé ourvu de liens avec le Maroc, ays où résident ses arents et dans lequel il s’est régulièrement rendu our congés ainsi que le fait valoir son frère Amine dans une attestation sur l’honneur
Source officielleChambre Sociale
6971f721cdc6046d4739d54d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Emmanuel BURGET, du barreau de PARIS Ordonnance de clôture : 12 septembre 2025 Audience publique du 09 Octobre 2025 tenue par Madame Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et par Monsieur Xavier
Source officielle2ème CH - Section 2
67ff39c0303a1b38839f7ccd
15 avril 2025
15 avril 2025
Il doit être rappelé que l'injure se définit comme toute offense tendant à atteindre le donateur dans son honneur ou dans sa réputation.
Source officielle1ère Chambre
61631524e03efc4516bd2e4e
13 septembre 2011
13 septembre 2011
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0828DEC002503813
28 août 2018
28 août 2018
Dans une telle hypothèse, la présence du bâtonnier est considérée comme une garantie spéciale de procédure ( Xavier Da Silvera, précité, § 41).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101109
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Patrick Michel Joël X..., né le 28 novembre 1953 à Marseille, notaire associé de la société civile professionnelle Patrick X..., Carol C..., François-Régis D..., Denis E..., Corinne F..., Franco G..., Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67820aa9d30fbdc4c17b9c49
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Société anciennement dénommée Wedoogift prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 799 025 234 Représentée par Me Xavier
Source officiellecr
ès cassation, dans les poursuites exercéesc/André A
613725eccd58014677421934
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf9
9 mai 2011
9 mai 2011
un contrat de séparation de biens le 14 octobre 1975 en l'étude de Maître Alain Z..., notaire associé à PARIS, ont eu deux enfants désormais majeurs : Cybil né le 13 décembre 1978 à PARIS 14ème Xavier
Source officiellePage 14 sur 19