moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 septembre 2014), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 7 novembre 2002, pourvoi n° 11-19.023), qu'à l'occasion de l'agrandissement

Y... et Mme Annick Z..., son épouse, ont acquis un terrain et un pavillon ; qu'ils ont contracté un prêt auprès du Crédit mutuel pour financer cette acquisition et l'agrandissement du bâtiment existant

matérialisé par la signature d'un plan d'abornement le 21 juillet 1977, est intervenu entre la commune, les époux Y... et leurs voisins, les époux Z..., aux termes duquel la propriété Greco serait agrandie

informé le journal [3] de la décision de la municipalité de [Localité 1] de vendre à l'association [1], dont l'objet est notamment de lutter contre l'échec scolaire, un terrain constructible en vue d'agrandir

supportées par le propriétaire () / b) Les dépenses d'amélioration afférentes aux locaux d'habitation, à l'exclusion des frais correspondant à des travaux de construction, de reconstruction ou d'agrandissement

torse aidé de Katty X... qui lui tenait les jambes au niveau des genoux ; qu'ils se dirigeaient ainsi vers l'intérieur des toilettes où une corde pendait avec un noeud préparé ; qu'à partir de l'agrandissement

C... et lui a notifié le 21 janvier 2015, une convocation par officier de police judiciaire lui reprochant le délit de « création ou agrandissement d'un parc résidentiel de loisirs ou d'un village de vacances

du tribunal, qu'il existe des éléments troublants tels que le rapport de Claude Z..., les rapports du professeur C..., ou le témoignage du colonel des pompiers Schnebelen ; que, toutefois, les agrandissements

s'est portée candidate auprès de la Fédération internationale de football association (FIFA) pour participer à la coupe du monde de football organisée en France en 1998 ; que la FIFA ayant exigé l'agrandissement

Multiservices entreprise ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1792-6 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 22 octobre 2014), que M. et Mme [N] ont confié des travaux d'agrandissement

P... : « Agrandissement d'une exploitation agricole spécialisée en production laitière, disposant de parcelles à proximité et devant subir des emprises foncières liées au développement urbain du secteur

ensemble l'article L. 125-5 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 23 mai 2002), que les époux X... ont, en 1990, obtenu du maire de la commune d'Andel un permis de construire en vue d'agrandir

caractère résidentiel du lotissement tout en donnant à la station l'aspect et les infrastructures d'une station balnéaire de luxe, ce qui impliquait notamment l'existence d'un casino et de son agrandissement

Y... d'avoir détruit la jardinière se trouvant devant son habitation et d'avoir effectué des travaux d'agrandissement de celle-ci ont reconventionnellement demandé la remise des lieux en état et la destruction

complet et effectif de la voie publique au fonds devant être desservi n'était pas réalisé; qu'ensuite, pour chiffrer le préjudice dont la réparation était demandée, elle a pris en considération non l'agrandissement

bien immobilier situé sur la commune de [Localité 3] (Loire), a déposé le 6 janvier 2020 à la mairie de cette commune une demande de permis de construire concernant la démolition d'un garage et l'agrandissement

que c'est cette même bâche avec le même amoncellement d'objets qui apparaît sur une des trois photographies prises par Me Z... lors de l'établissement du procès-verbal de constat litigieux qu'un agrandissement

Odon le 8 septembre 1988 concernant l'agrandissement des fenêtres et des combles ; que le marché de M.

géomètre expert sollicité par leurs soins en juillet 2022 a conclu que leur propriété s'étendait en partie sur le chemin d'accès de Mme C ; à l'issue de ce rapport la propriété de Mme C a été également agrandie

travaux de l'élève, - autoriser les dictées et les exercices aménagés, à trous, à l'oral, y compris lors des évaluations et des examens, - mettre en place un système de transmission de photocopies agrandies