Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi n° M 20-19.525 de la société Air Tahiti Nui, ci-après annexé 3.

buraliste n'était pas seul dans sa boutique, et qu'était notamment présent à ses côtés et plus précisément aux côtés de Didier Y... dont il décrit le manège, Z... à qui il pouvait faire appel pour l'aider

Le 4 juillet 2016, divers ayants droit des victimes ont engagé une action en responsabilité civile contre le transporteur, la société indonésienne Indonesia Air Asia (la société Air Asia), le propriétaire

et à l'AGS ; alors de quatrième part que, les pièces produites devant la cour d'appel de Toulouse par la SARL produits fermiers de Bel Air et par l'AGS n'ayant été communiquées ni à M.

du service par la reconstitution d'équipages pour les vols prévus le 15 septembre et les jours suivants ; que le 15 septembre 2014, le Syndicat des pilotes d'Air France a fait citer la société Air France

du temps" comme une "résidence hôtelière médicalisée" et se fonder ensuite sur l'audition du docteur Thierry de A... des B... dont il résulte que "l'air du temps" était un établissement d'hébergement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie nationale Air France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

comprimé, dont elle admet d'ailleurs la nécessité et la conformité au CCTP pour les batteries d'une autre marque qu'elle cite en exemple, et qu'il apparaît que les chasses à l'air comprimé auraient largement

Belfanti, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Thales Air Systems, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de conduite d'un véhicule automobile en étant sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par la présence dans l'air

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air Afrique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air Afrique, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un

Il est donné acte à la société Karavel (l'agence de voyage) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Air Europa Lineas Aereas (la compagnie aérienne).

marchandise rendue dangereuse pour la santé de l'homme ou de l'animal, ne constitue pas une infraction aux dispositions législatives relatives à la protection de l'environnement, de la nature et de l'air

Camillo, - La SOCIETE JET AIR SERVICE, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, après relaxe du premier du chef d'importations sans déclaration

comité d'entreprise du mois d'octobre 2011 indique clairement que la société employeur est la société Transdev équipages, qui avait repris le marché de transport du personnel navigant de la compagnie Air

comprimé ; que les enquêteurs ont retrouvé un impact de plomb sur le véhicule de Johnny Z... et lors de la perquisition, des armes, dont une carabine à air comprimé qui avait été utilisée récemment ;

expiré d'un taux d'alcool de 0,51 mg par litre d'air expiré ; qu'en énonçant (p. 5 5) que le prévenu avait subi deux épreuves à l'éthylomètre sans préciser le taux d'alcoolémie relevé lors de la seconde