FRANCEAGRIMER, venant aux droits de L'office National Interprofessionnel de L'Elevage et de ses Productions venant lui-même aux droits de L'Office National Interprofessionnel des Viandes de L'Elevage et de L'Aviculture

André Y..., qui avait créé une exploitation d'élevage avicole en vue de la production d'oeufs de consommation, en paiement du solde débiteur de son compte coopérateur arrêté au 31 octobre 1984 en principal

le putois (Mustela putorius) peuvent être piégés toute l'année, uniquement à moins de 250 mètres d'un bâtiment ou d'un élevage particulier ou professionnel ou sur des terrains consacrés à l'élevage avicole

Il a effectué une formation en pisciculture hors sol, aviculture et technique de distribution des produits d'élevage en 2020.

; font-family:Arial; display:inline-block } .sF78227B2 { width:156.43pt; font-family:Arial; display:inline-block } .fixListIndent { list-style-position: inside }     FIFTH SECTION CASE OF AVICOLA

Y... le permis de construire un tunnel avicole sur un terrain sis au lieu-dit Saint-Geniès ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme

AVICAT GENERAL : M. Y.... AVOCATS : MM. LEDIEU ET TETREAU.

10 de l'avenant du 18 février 1974 à la convention collective du travail du 12 février 1964 concernant le personnel d'encadrement des exploitations de polyculture ou d'élevage et les exploitations avicoles

sa demande tendant, d'une part, à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme de 1 500 000 F à titre de provision en réparation de son préjudice résultant de la disparition de son exploitation avicole

demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 12 avril 2012 par lequel le préfet de Vaucluse a autorisé l'EARL de la Ferme Saint-Martin à exploiter un élevage avicole

M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE MODERNE AVICOLE

installations classées, 591 et 593 du Code de procédure pénale; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Pascal X..., gérant d'une société exploitant un élevage avicole

même jour les époux X... se sont interdits de se réinstaller directement ou indirectement dans l'arrondissement de Saint-Etienne pendant une durée de trois ans, pour vendre des produits laitiers et avicoles

d'achat, d'importation, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur les produits suivants : / (…) 12° Produits d'origine agricole, de la pêche, de la pisciculture et de l'aviculture

INTERPROFESSIONNEL DE L'ELEVAGE ET DE SES PRODUCTIONS (ONIEP) ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

1986 à l'Institut national de la propriété industrielle l'inscription au registre national des marques d'un contrat de location gérance comportant licence de la marque Mas d'Auge à la société Station avicole

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PERROT A ADHERE LE 1ER AOUT 1965 A LA SOCIETE COOPERATIVE AVICOLE CONSTITUEE PAR MONTJARRET

Drôme), quartier de la Bégude, 2°/ la société SACDOC et compagnie, société en nom collectif ayant son siège à Strazeele par Bailleul (Nord), rue de la Gare, représentée par sa gérante, la société Avicole