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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100134
9 février 2011
9 février 2011
Y... les SARL Ceram et Azur ; que, par convention du 1er août 2001, MM.
Source officiellecomm
613720e0cd580146773ef210
18 avril 1989
18 avril 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des produits céramiques de Touraine, société anonyme, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2304388_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
E A, exerçant à la Société Française de Céramique domiciliée 6-8 Rue de la Réunion - Les Ulis - à Courtableuf cedex (91955), est désigné en qualité de sapiteur pour participer à l'expertise ordonnée le
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514556_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
B... demande au tribunal : 1°) de l’autoriser à faire procéder à la commande, à la fabrication et à la pose d’un plan de travail en céramique par une société tierce à la société MDA et aux frais de cette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100777
3 juillet 2008
3 juillet 2008
l'immeuble dont les époux X... ont la jouissance exclusive, à la société 06 Etanche, laquelle a procédé à la pose de carreaux de grès fournis par la société Ciffreo et Bona et fabriqués par la société Alfa céramique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201749
20 décembre 2007
20 décembre 2007
préjudice matériel par jugement du tribunal d'instance du 12 novembre 2001, assigné devant le tribunal de grande instance, en indemnisation de ses préjudices corporels, les sociétés Dubois matériaux et Céramiques
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67895bed428384b762e63bf0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 25 mars 2022, elle a fait parvenir à la société CHRONOPOST une réclamation suivant laquelle le colis lui serait revenu le 18 mars 2022, endommagé et la céramique cassée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300417
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'assureur de la société Cobi Engineering, 3°/ la société MMA IARD assurances mutuelles, société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, agissant en sa qualité d'assureur de la société Parvaud céramique
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1ba
29 mars 2000
29 mars 2000
Frederick X..., demeurant ..., 3 / de la Fédération FO Céramique carrières et matériaux de construction, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1bc
29 mars 2000
29 mars 2000
Jimmy X..., demeurant ..., 3 / de la Fédération Force ouvrière (FO) Céramique carrières et matériaux de construction, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielle10e Chambre
616263c910de15342de1485d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
SGCAD), fabricant de la tête de prothèse en céramique de zircone.
Source officiellePôle Civil section 1
69656ec1cdc6046d47126904
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[U] exerçant à l’enseigne COMPTOIR DE CERAM inscrite au RCS de [Localité 8] sous le numéro 804 664 803, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007653593
20 février 1976
20 février 1976
SOIT CONDAMNE A LUI VERSER UNE INDEMNITE DE 68â300 F EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI DU FAIT DE LA RUPTURE D'UN CONTRAT QU'IL AURAIT CONCLU AVEC LEDIT OFFICE EN VUE DE LA REALISATION DE PANNEAUX DE CERAMIQUE
Source officielleciv3
60794c8b9ba5988459c45f8a
6 octobre 1993
6 octobre 1993
Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; qu'après réception, la société Quentyvel, se plaignant de désordres, a assigné en réparation les sociétés L'Habitat moderne, Céramiques
Source officiellecomm
61372305cd580146774046dd
17 février 1998
17 février 1998
de commissaire au plan de continuation, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1995 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société Porcelanosa Céramique
Source officiellecomm
61372355cd5801467740871a
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Olivier Fabre, pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Décors céramiques Roches, domicilié ..., 3 / de M.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:498667.20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 11 septembre 2024 modifiant les arrêtés de création des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle (CAP) " arts de la broderie ", " tournage en céramique
Source officielleContrôle HSC/IC
69d6c9a3cdc6046d4791dcfd
7 avril 2026
7 avril 2026
LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [C] [B] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au
Source officielleChambre 1 A
62cd0ec6e91c8e9fcf071244
6 juillet 2022
6 juillet 2022
- condamner la Sté CEDAM aux entiers dépens.
Source officielleKALI
KALITEXT000005662991
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Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994.
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