CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

326 résultats pour « expression injurieuse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Ib

—

CONNAISSANCES LIMITE DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 S2 - Expression plastique et graphique S 2. 1 - Techniques graphiques Modes de représentation : Identifier les différents outils permettant une traduction graphique explicite

Article Annexe Ib

—

manière logique et compréhensible ; - de donner une description détaillée du sujet en utilisant les principes essentiels théoriques et des exemples spécifiques ; - de comprendre et d'utiliser des démarches, des méthodes, des lois, des principes, des expressions

Article Annexe I (suite)

—

des risques : Respecter la déontologie, la confidentialité et les usages de la profession X S6 - COMMUNICATION (savoir communs aux trois options) CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES NIVEAUX 1 2 3 4 - Expression

Article Annexe 2

—

Expression de l'identité des acteurs Chacun communique avec son identité, caractérisée à la fois par son comportement, ses valeurs, sa culture, sa personnalité, etc.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

s'insérer dans une communication liée à la vie quotidienne : vocabulaire, prononciation, construction des phrases ; il possède aussi des connaissances sur le contexte culturel propre à cette langue (modes de vie, organisations sociales, traditions, expressions

Article Annexes

—

qualifiés ; Ateliers en phase avec les pratiques du monde professionnel incluant les technologies de l'information et de la communication : informatique, télématique, télécommunications, audiovisuel, supports écrits. c) Langue vivante étrangère : expression

Article Annexe 2

—

Expression des résultats des analyses. Pour chaque séquence, tous les résultats d'analyse doivent être consignés et indiqués dans le rapport technique de l'organisme notifié, sous forme d'un tableau récapitulatif. 7.

Article Annexe V

—

Le champ lexical prendra ainsi en compte les termes et expressions du domaine de l'art du bijou et du joyau.

LEGIARTI000034774236

—

. - Expression du Parlement Article 15 La société a pour mission de programmer et faire diffuser, sous le contrôle du bureau de chacune des assemblées, les principaux débats du Parlement selon des modalités arrêtées d'un commun accord.

Article Français (suite)

—

Dialogue et expression orale Le travail sur l'oral s'effectue en liaison étroite avec l'étude du dialogue qui est introduite au cours du cycle central. 1.

Article Annexe I (suite)

—

Contenus Grammaire Au niveau B1, un élève peut se servir avec une correction suffisante d'un répertoire de tournures et expressions fréquemment utilisées et associées à des situations plutôt prévisibles.

Article Annexe préambule

—

C'est alors, la musique qui est interpellée, ses règles, ses formes, ses projets, ses expressions.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : 20 à 80 %.

Article Annexe II

—

Nuancer, relativiser, si besoin, I' expression de sa pensée. 9. Donner, si besoin, un tour personnel à un message.

Article 1

—

l'insertion, l'accompagnement et la qualification (OFIAQ) IV Organisateur de mariages et d'événements 330 p 3 ans JAELYS IV Vendeur conseil en pharmacie et parapharmacie 331 w 5 ans NEROLI IV Conseiller(ère) en communication et image 336 3 ans Expression

Article 1

—

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP) ― Gobelins, l'école de l'image III Dessinateur en images fixes et animées 320v 4 ans Ecole privée de l'enseignement des arts appliqués et de l'image (ENAAI) III Animateur en expression

Article Annexe I (suite)

—

- d'observation de situations ; - Interprétation correcte des éléments non verbaux de la communication (gestes, expressions, silences, paralangage), identification des freins - Identifier ce qui ne doit pas être divulgué et préserver la confidentialité

Article 18

—

Expression d'un polynôme symétrique à l'aide des polynômes symétriques élémentaires ; formule de Newton. Racines d'un polynôme à une indéterminée, multiplicité, relations entre coefficients et racines. 4. Théorie des corps.

Article Annexe

—

Expression des résultats. 10. 1. Méthode d'acidification à l'aide de Streptococcus thermophilus. Si le lait examiné est jaune, le résultat est considéré comme négatif. Si le lait examiné est bleu, le résultat est considéré comme positif.

LEGIARTI000027679216

—

Elle doit trouver une expression claire dans le système éducatif et se concrétiser par une participation accrue des parents à l'action éducative dans l'intérêt de la réussite de tous les enfants.

Page 14 · 326 résultats

← PrécédentSuivant →