Codes de loi français

Article ANNEXE

CAHIER DES CHARGES APPLICABLE AU COORDONNATEUR CHARGÉ D'ASSURER L'ATTRIBUTION DES CRÉNEAUX HORAIRES SUR LES AÉROPORTS DE PARIS-ORLY ET PARIS-CHARLES-DE-GAULLE TITRE Ier GÉNÉRALITÉS Article 1er Le coordonnateur accomplit en toute indépendance les tâches

Article 214-3.06

Généralités. 1.1. Avant mise en service tous les appareils de levage du navire doivent être soumis aux essais prescrits par le présent article en présence d'une personne compétente, telle que définie à l'article 214-1.02. 1.2.

Article Annexe

Ce document est complémentaire du document Conditions minimales de contrôle-Parties communes et généralités Il a pour objet de préciser les modalités et fréquences minimales de contrôle externe, et, le cas échéant, interne à mettre en œuvre sur chaque

Article 221-V/23

Généralités. 2.1. Tous les dispositifs utilisés pour le transfert du pilote doivent remplir efficacement leur rôle, qui est de permettre au pilote d'embarquer et de débarquer en toute sécurité.

Article ANNEXE I

Toute détérioration de système de bord qui a une incidence sur les moyens de navigation d'un aéronef influe donc aussi sur l'exactitude des données de position affichées au contrôleur. i) Généralités Note. - Il est possible d'utiliser un contrat d'événement

LEGIARTI000024467679

. ― Généralités (a) Les minimums opérationnels pour chaque aérodrome dont l'utilisation est prévue ne sont pas inférieurs aux valeurs spécifiées en appendice 1.

Article Annexe I

Etendue des vérifications a) Généralités : Les vérifications portent sur les prescriptions des articles, paragraphes et alinéas des sections II à V du décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 et des arrêtés pris pour son application.

Article Annexe 13

Prescriptions techniques particulières 4.1 Généralités : -essais électriques ; Aucun de ces essais ne doit causer un changement d'état du dispositif.

Article Annexe III

Généralités Le déchet ou effluent épandu a un intérêt pour les sols ou la nutrition des cultures et son application ne porte pas atteinte, directe ou indirecte, à la santé de l'homme et des animaux, à la qualité et à l'état phytosanitaire des cultures

Article Annexe

Généralités - Bases de l'audition - Principes de l'enregistrement et de la reproduction sonore - Bases de la vision - Principes d'optique - Bases de la photographie - Reproduction des couleurs - Principes d'analyse et d'enregistrement des images

Article 9

Chapitre 1er : Généralités., Art. 15, Art. 16, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct.

Article Annexe I

Les enseignements pratiques (450 heures) Généralités L'enseignement pratique en première, deuxième et troisième année doit être réalisé en groupe n'excédant pas vingt-cinq étudiants.

Article Annexe II

Généralités sur la rédaction des rapports Les rapports sont établis à l'issue des différentes vérifications par le vérificateur.

Article Annexe

Application des dispositions communes de l'arrêté Modalités minimales de contrôle - Parties communes et généralités . 2. Exigences minimales de contrôle spécifiques à la viande de lapin.

Article Annexe III

Electrocinétique : Généralités : mise en évidence du courant électrique par ses effets magnétiques, électrolytiques et thermiques.

Article Annexe

. ― Contributions indirectes : législation, réglementation et contentieux Généralité et rôle du service en matière d'impôts indirects Option comptabilité privée Les besoins en information pour la gestion de l'entreprise II. ― Les traitements en comptabilité

Article Annexe II

Article 34 (VLE - généralités) Aucune. Article 35 (débit, température et pH) Préciser le débit max. des rejets, la température de rejet, si le rejet se fait dans le milieu naturel ou en STEP.

LEGIARTI000026841088

Application des dispositions de l'arrêté "Modalités minimales de contrôle, parties communes et généralités".

Article 1

TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS, Sct. Chapitre unique, Art. L111-1, Art. L111-2, Art. L111-3, Art. L111-4, Art. L111-5, Art. L111-6, Art. L111-7, Art. L111-8, Art. L111-9, Art. L111-10, Art. L111-11, Sct.

Article ANNEXE

. - Généralités Le fabricant doit prévoir, documenter et tenir à jour des procédures de manutention, de stockage, de conditionnement et de livraison du produit.