La société Atixis exerce également son activité dans l'ingénierie, le conseil et le management de projets dans différents secteurs de l'industrie, l'énergie, l'environnement, le bâtiment Industriel et

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 8 janvier 2020), le 29 août 2007, à Brioude, une averse de grêle a endommagé la toiture d'un bâtiment à usage industriel occupé par la société JF industries en vertu d'un contrat

social est ZI à Bellegarde-du-Loiret (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1992 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre, section A), au profit de : 1 / la société anonyme Besnier Industrie

professionnels et de produits de jardinage et appartenant au groupe Descours et Cabaud intervenant dans le domaine de la distribution de fournitures professionnelles à destination des secteurs de l'industrie

générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a réservé une suite favorable au reclassement de l'intéressé dans dix rubriques, et a rejeté sa demande portant sur les rubriques « amiante en bâtiment

siège social est ... (2e) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre A), au profit : 1°) de la société à responsabilité NPA industrie

dont les flocages à l'amiante se dégradaient, ou à proximité de bâtiments en cours de flocage (pour celles des victimes déjà présentes dans les premiers bâtiments du campus, alors que le chantier de construction

(Hauts-de-Seine), 4 ) de la société anonyme Rhône-Alpes, dont le siège social est sis ..., 5 ) de la société à responsabilité limitée Bâtiment SICOMI (Batimat SICOMI), dont le siège social est sis

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Odent, avocat de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) et de la société Centre d'étude du bâtiment et des travaux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 2005), que la caisse des congés payés dans le bâtiment

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1635 bis AC du code général des impôts, alors en vigueur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société JH Industries

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les autres pourvois : Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI)

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 1ER SEPTEMBRE 2020 REJET du pourvoi formé par la société Assistance industrie

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de la société Real industrie

[I] [L] Jugement prononcé le jeudi 09 avril 2026 Chambre 2-5 SARL TRAVAUX COORDINATION BATIMENT INDUSTRIE [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.

incombe au greffe de la juridiction qui l'a rendue , le pourvoi en cassation n'est recevable que si la décision qu'il attaque a été préalablement signifiée ; Attendu que la Chambre de commerce et d'industrie

société Campoy un marché de travaux relatif à l'isolation de l'immeuble par l'extérieur, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Eco Technic ; que les matériaux ont été fournis par la société PPG Industries

Monboisse, conseiller, les observations de Me Pradon, avocat de la Caisse de congés payés du bâtiment et de l'industrie, les conclusions de M.