U... a collaboré à la lettre électronique du journal Le Monde, éditée par la société Le Monde interactif jusqu'au 1er janvier 2015 date à laquelle cette société a été absorbée par la société éditrice du

d'heures supplémentaires mentionnant des durées quotidiennes de 8h30, 8h45, 9h15, 9h30 et 9h45 infirment l'attestation produite par lui mentionnant que ses journées de travail étaient de plus de 10 heures

après le suicide de son mari, et de l'ouverture d'une information judiciaire sur ces faits, et en raison des titres de cet article, soit, dans le quotidien, "D...

des heures supplémentaires pendant ses journées travaillées et que ces journées étaient regroupées sur des périodes courtes d'une à deux semaines maximum durant lesquelles le travail était intensif.

Selon l'article L. 3131-1 du code du travail, tout salarié bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale de onze heures consécutives. 10.

de l'absence de structures médicales adaptées à sa pathologie, ni l'extrait d'un site internet dédiés aux expatriés sur l'offre de soins au Sénégal, qui revêt une portée générale, ni l'article d'un journal

Un avis annonçant la cessation de la garantie et précisant qu'elle cessera à l'expiration d'un délai de trois jours suivant la publication dudit avis est publié à la diligence du garant dans deux journaux

22 janvier 1991) que M. d'X... a été engagé par la société Le Méridional-la France en qualité de journaliste-rédacteur le 5 mai 1976 ; que le 3 juillet 1987 une cession de parts faisait passer le quotidien

de ses agents" (Journal de l'Ile de la Réunion) ; "C'est le maire qui en est responsable, puisqu'il est le président du CCAS" (Le Quotidien), s'agissant, ensuite, de M.

édité à la commune où a lieu la vente aux enchères et, s’il n’existe pas un tel journal, dans un quotidien qui paraît dans la capitale du département dont dépend la commune, quinze jours au moins avant

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marc C... et Jean B... entièrement et solidairement responsables des conséquences dommageables des propos diffamatoires pour X..., figurant dans le journal

L..., les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Journal de l'Ile et de M. K... U..., et les conclusions de M.

forfaitaires ont pour objet l'indemnisation d'ouvriers non sédentaires du bâtiment pour de petits déplacements qu'ils effectuent quotidiennement pour se rendre sur le chantier, avant le début de la journée

de l'homme, des articles 23, 29, 32, 42 de la loi du 29 juillet 1881, des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X..., directeur de publication du quotidien

Y..., qu'elle employait en qualité de porteur de presse et de vendeur du quotidien Nice Matin, d'avoir conservé par devers lui la somme de 16 237,34 francs représentant les encaissements effectués au titre

La décision du 16 juillet 1998 fit l’objet de commentaires dans d’autres journaux, tels le quotidien «   Républicain lorrain   » et l’hebdomadaire «   d’Lëtzëbuerger Land   » .

Avant la tentative de coup d’État du 15 juillet 2016, il était également chroniqueur du journal Meydan , un quotidien fermé à la suite de la promulgation le 27 juillet 2016, dans le cadre de l’état d’urgence

C'est donc dans un soucis de sauvegarde de compétitivité que nous avons informé et consulté le comité d'entreprise sur le projet de réorganisation qui consiste, d'une part, à réduire la périodicité du journal

    Le parcours professionnel du requérant Le requérant est un journaliste qui travaillait depuis 2002 pour le journal Zaman , un quotidien considéré comme l’organe principal de publication du

1 / que selon les termes de l'article L. 761-7, 3 du code du travail, la clause de conscience ne peut être invoquée que dans la mesure où la modification constatée concerne la ligne éditoriale du journal