création d'une société SIG Events, immatriculée le 23 novembre 2018, après, a-t-elle déclaré, avoir débuté dix jours auparavant ses " prestations en matière d'accueil et de contrôle relatives à toutes manifestations

a des activités cultuelles, qu'en vue de la réalisation d'un projet, d'une manifestation ou d'une activité qui ne présente pas un caractère cultuel et n'est pas destiné au culte et à la condition, en premier

par le SYNDICAT DES ADMINISTRATEURS CIVILS DU MINISTERE DE LA CULTURE dont le siège social est au ministère de la culture ..., représenté par son président en exercice, et tendant à l'annulation pour

Considérant ce qui suit : L’association Les Beurdins, qui a pour objet l’organisation de manifestations musicales ou culturelles sur le territoire français, s’est vu attribuer une subvention de 10 000

sportives et culturelles.

[N], « président en exercice » de cette association, et alléguant l'existence d'un trouble manifestement illicite, l'Association cultuelle islamique de Marseille, représentée par M.

S'agissant enfin des animations, la SCI COLSTRAS rappelle, ainsi que l'a fait son expert, Mme X..., certaines manifestations et événements culturels proposés par la Ville dont le plus important est évidement

revue Le Nouvel Ouest, du chef de diffamation à l'égard de Michel A..., et Irène Y... du chef de complicité de ce délit ; "aux motifs que le second passage incriminé, sous le titre "Stalinisme culturel

13 décembre 2014 et du 19 mars 2016, qui indiquaient de manière explicite que le futur centre accueillerait deux espaces distincts, l'un ayant une vocation cultuelle, l'autre une finalité culturelle,

Sur le trouble manifestement illicite, le premier juge s'est fondé sur l'article 2 de l'arrêté préfectoral du 30 juillet 2001 qui définit les bruits gênants interdits sur les voies publiques, tels ceux

Les 29 et 30 juin 2021, l'association cultuelle [1], représentée par son président M. [M] [K], MM. [C] [U], [W] [P], [Y] [X], [Y] [O], prêtres de ladite fraternité, MM.

elles un préjudice direct et personnel ouvrant droit à réparation ; que la société Evene, qui avait pour activité la publication et la diffusion en ligne de diverses informations relatives au domaine culturel

Toutefois, la commune de Colomiers se borne à indiquer que d'autres manifestations festives ou culturelles ont lieu ce jour sans apporter de précision sur les moyens dont elle disposerait pour assumer

maritime, aliénation d'un bien culturel maritime, dégradations aggravées, et détention illégale de biens culturels, à quatre ans d'emprisonnement dont deux avec sursis et mise à l'épreuve, et à la confiscation

Z... et de l'association Cultuelle de l'église réformée de la rue Brueys, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de l'association Cultuelle de l'église réformée de Montpellier et de l'association

propre, la revue en cause, par sa qualité intrinsèquement esthétique et la diversité des thèmes, toujours traités dans une perspective artistique, revêt le caractère d'un ouvrage d'information et de culture

E... s'est rendu coupable de blessures involontaires par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité de prudence imposée par la loi ou le règlement ; que sur l'existence d'une faute

[E] travaillait dans l'espace culturel avec nous.

la cour d'appel, qui a considéré que l'activité de la CO.J.FA, qui assurait la gestion des biens immobiliers de la ville de Metz qu'elle s'engageait à utiliser à des fins sociales, éducatives et culturelles

des activités suivantes : - l'achat d'espaces publicitaires et l'affichage, son entretien et sa maintenance, - la logistique de communication, la communication événementielle, l'organisation de manifestations