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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607940ba9ba5988459c3d771
6 janvier 1965
6 janvier 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, LE CHEVAL APPARTENANT A X..., QUE CELUI-CI AVAIT CONDUIT AUPRES D'ANDRE MARECHAL-FERRAND, POUR LE FAIRE FERRER, BLESSA
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2303773_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de Mme B... de sa requête est pur et simple.
Source officiellecomm
6079d6489ba5988459c5aa1d
31 mai 1965
31 mai 1965
ETAIT DEPUIS 1941 LOCATAIRE A DOUAI D'UN BATIMENT OU IL EXERCAIT SON METIER DE FORGERON-MARECHAL FERRANT ET QUI FAISAIT PARTIE D'UN IMMEUBLE APPARTENANT AUX CONSORTS X...
Source officiellecr
équents servant de fondement aux poursuites dirigéesc/Yves X
61372638cd58014677423e20
27 septembre 2005
27 septembre 2005
aux obligations que lui imposait sa mission ; qu'il importe peu que l'enquête préliminaire ait été ordonnée par le ministère public au vu du procès-verbal de renseignements judiciaires établi par le maréchal
Source officielleSection des Référés
68e958f23ea43407b910d502
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DU 2 AVENUE DU MARECHAL FAYOLLE -94130 NOGENT SUR MARNE, CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE, S.D.C.
Source officielleciv2
607940e49ba5988459c3f884
4 novembre 1970
4 novembre 1970
ATTAQUE, QU'ALORS QU'IL FAISAIT NUIT, LA CAMIONNETTE DE LA SOCIETE PILLAUD, CONDUITE PAR HERAULT, QUI CIRCULAIT SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION, EST ENTREE EN COLLISION AVEC LE CAMION REMORQUE DE MARECHAL
Source officielleciv2
607943629ba5988459c4222d
9 novembre 1976
9 novembre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE MARCHAND, PREPOSE DE VEUVE PLANTE, CONDUISIT, SUR L'ORDRE DE CELLE-CI, UN TRACTEUR CHEZ VOVARD, MARECHAL-FERRANT
Source officielleciv3
6137226ccd580146773fcdda
4 mai 1995
4 mai 1995
(Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1 / de la société civile immobilière Le Maréchal, dont le siège est ...
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661979b91b7735881a7c06bb
8 avril 2024
8 avril 2024
de la SELARL LEDOUBLE AVOCATS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Florence MAS de la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET-MARCHAL - Anne-Sophie VERITE, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609e55264c7ed035b03c88
3 juillet 2014
3 juillet 2014
[J] par les Editions Maréchal-Le Canard Enchaîné, M. [X] et M.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9c7
8 octobre 1996
8 octobre 1996
certificat délivré le 13 mai 1993 par le docteur A..., qui avait examiné Marie-Louise X... se termine comme suit : " en conséquence, Marie-Louise X... doit observer un repos complet de 5 jours, le maréchal
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600034_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
521-3 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner l’expulsion des occupants sans droit ni titre, du terrain et du bâtiment implanté sur la parcelle cadastrée section AV n°88 sise 12 rue du Maréchal
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b913
8 novembre 1988
8 novembre 1988
alors que, d'autre part, personne ne saurait être poursuivi et condamné pour apologie d'un crime qui n'a pas été commis et, en tout cas, n'a pas fait l'objet d'une condamnation et qu'en l'espèce, le Maréchal
Source officielleREFERES
686839954965b5d9df32563a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LAMBERT, Vice Président Assisté de : Valérie DAGUENET, Greffière Attachée de justice : [D] [T] Entre DEMANDERESSE Le syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LE MONTCALM sis 422-452 Avenue du Maréchal
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007667450
26 janvier 1979
26 janvier 1979
VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LE MARECHAL", DONT LE SIEGE EST 43 RUE DUMONT-D'URVILLE A PARIS 16EME , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2517246_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A..., représentée par Me Maréchal, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision en date du 7 avril 2025 et notifiée le 23
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007656284
24 mars 1976
24 mars 1976
MESURES PRISES" ETABLI LE 29 OCTOBRE 1972, QUI, CONSIGNE LES CONSTATATIONS FAITES PAR LES GENDARMES DE SAINT-PERAY, RELEVE QUE LA COLLISION SURVENUE LE 17 OCTOBRE A SAINT-PERAY, AU CARREFOUR DE LA RUE MARECHAL
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2517596_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A... a été assujetti à la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre de l’année 2025 à raison de l’appartement du 145 avenue du maréchal Foch à Créteil (94000).
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Michel C
61372568cd5801467741d760
6 mars 1996
6 mars 1996
les traces qui apparaissent aux poignets sont celles que laissent couramment les menottes; "aux motifs, d'autre part, que les auteurs des violences ne pouvaient certainement pas être le gendarme Marchal
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400183_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties, régulièrement convoquées, n'était ni présentes ni représentées.
Source officiellePage 14 sur 370