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1 478 résultats pour « mecanicien d'un train »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:1013DEC002181493

Admin. suprême

13 octobre 1993

13 octobre 1993

        Le 16 avril 1984, alors qu'il venait d'être embauché en qualité de mécanicien par une entreprise à Lugano, il fut victime d'un accident de travail.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001506_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

B a été exposé aux poussières d'amiante dans l'exercice de ses fonctions d'électricien aéronautique puis de mécanicien du 31 décembre 1975 au 31 décembre 1994.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3efb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Durant cette période, il a occupé les postes suivants : Au jour : - ajusteur mécanicien à l'atelier central du 1er juin 1977 au 31 octobre 1979, - mécanicien d'entretien à l'atelier central du 1er

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202026_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., né le 23 février 1956, a exercé la profession de mécanicien de maintenance du 7 octobre 1974 au 31 décembre 1980, puis de plongeur scaphandrier du 1er janvier 1981 au 30 juin 30 juin 1993 au sein

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400565_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

automobile, et un diplôme algérien d'aptitude professionnelle dans la spécialité Mécanicien en réparation des véhicules poids légers, il ne démontre pas que son employeur aurait engagé des démarches pour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00437

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

La société Coste, qui est une entreprise spécialisée dans les travaux publics et l'exploitation des carrières, employant une cinquantaine de salariés et disposant de sa propre équipe de mécaniciens

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200271

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

Y... reconnaît avoir manipulée, empêchant ainsi le rétablissement du circuit de commande ; qu'il retient que l'absence de mise en oeuvre des mesures de sécurité élémentaires par des mécaniciens qui n'y

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029413480

Admin. suprême

27 août 2014

27 août 2014

de révision de sa pension de retraite et, d'autre part, d'enjoindre à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales de calculer ses droits à pension sur la base du dernier traitement

Source officielle
CA

5e Chambre

6364bc46e405357f749ead42

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Affection relevant MP 30B chez un ancien mécanicien naval ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00392

Cassation

2 février 2011

2 février 2011

négociations annuelles de 1993, je m'aperçois que mon salaire sur le listing du 19 avril 1993 est le plus bas de toute la catégorie des OHQ, 9906, 34 F après 23 ans d'ancienneté dans le poste de mécanicien

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6933fdd2406d06a9f72f46bf

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Au soutien des griefs l'employeur verse aux débats les attestations du responsable d'atelier, d'un mécanicien et d'un aide-mécanicien selon lesquels M.[W] avait déclaré à M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00475_20230829

Admin. Appel

29 août 2023

29 août 2023

Dans ces conditions, nonobstant le fait qu'il ait exercé le métier de mécanicien automobile et soit susceptible de conclure un contrat à durée indéterminée dans ce secteur d'activité, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c428

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

X... a été embauché le 1er octobre 1980 en qualité de mécanicien APR1 par la société RENAULT FRANCE V. I. aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS RENAULT TRUCKS STRASBOURG.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100536_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

B A a travaillé au sein de la Direction du Commissariat de la Marine (DCM) du 1er juillet 1994 au 30 juin 2010 en qualité de mécanicien monteur et maintenance.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009025_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

et la délivrance d'une autorisation de travail pour un poste au sein de la société Auto Réparations Services afin de bénéficier d'un titre de séjour " salarié " en vue d'exercer la profession de mécanicien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88686

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

lors du prononcé Jean X... a travaillé pour le compte de la société EDF du 1er juin 1980 au 1er mars 1999 au sein de la centrale nucléaire de Gravelines en qualité de : - ouvrier professionnel mécanicien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01539

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Il estime être, par conséquent, victime d'une différence de traitement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00385

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

X..., engagé en qualité de conducteur " super lourds mécanicien " par la société Carrières de Feytiat à compter du 3 avril 2000, a été victime d'un accident du travail, le 14 mars 2005 ; qu'alors qu'il

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

695dfb2375782d5f060b4a25

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[T] a été embauché dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 4 mars 2020 en qualité de mécanicien poids lourds par la SAS [12].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c2

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Monsieur Joseph B..., tourneur mécanicien, Monsieur Joël C..., chaudronnier, Monsieur Serge D..., chaudronnier et Monsieur Alain E..., qui a travaillé dans l'entreprise en qualité de mécanicien entre le

Source officielle

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