Y..., assisté par Mme Z..., médecin anesthésiste remplaçant, au cours de laquelle il a été victime d'un grave accident d'anesthésie qui l'a laissé atteint de diverses séquelles ; qu'après expertise ordonnée

Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues, au titre des années 1979 à 1981 par Mme X..., médecin anesthésiste, l'indemnité

X..., médecin anesthésiste, a été engagé par le centre chirurgical de Chatou par contrat conclu le 15 décembre 1982 et prévoyant, entre autres dispositions, la " signature d'un contrat cessible, après

sous anesthésie loco-régionale, une intervention pour une cataracte à l'oeil droit ; l'opération a été effectuée par le docteur Z..., ophtamologiste, l'anesthésie a été pratiquée par le docteur X..., médecin

toutefois l'affirmer de façon certaine, d'autre part, qu'il ne résulte ni des déclarations de la mère de U..., des infirmières et puéricultrice, des déclarations de l'interne, du mis en examen et du médecin

A SUBI DANS UNE CLINIQUE, A QUELQUES JOURS D'INTERVALLE, DEUX INTERVENTIONS POUR LESQUELLES ELLE A ETE ANESTHESIEE PAR LA DAME Y..., DOCTEUR EN MEDECINE, QUI EUT RECOURS A DES PIQURES INTRAVEINEUSES DE

Y... d'une fracture du tibia , le médecin anesthésiste étant M.

  L'opération fut pratiquée par le docteur L., chirurgien, assisté du docteur C., médecin anesthésiste.

demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel n'encourt aucun des griefs du moyen dès lors que son arrêt confirmatif (Bordeaux, 18 mai 1999 ) a relevé que le médecin

Mais on peut aussi comprendre qu'entre médecins anesthésistes d'une même équipe des glissements surviennent, qui ne caractérisent pas un abus dès lors que leur bénéficiaire n'est pas le médecin qui pratiquait

encontre ; "aux motifs "que le docteur Y... était président directeur général du centre hospitalier privé de Montgardé, auquel il est reproché d'avoir embauché le d 16 décembre 1981 le docteur X... comme médecin

X..., anesthésiste-réanimateur, contestant la résiliation du contrat d'exercice professionnel à durée indéterminée, notifiée le 8 octobre 2002 avec effet au 1er janvier 2003 par la société Clinique Les

Z..., médecin anesthésiste-réanimateur, qui s'est lui-même ensuite associé avec des confrères de la même spécialité ; qu'en 1982, les chirurgiens de la clinique ont assigné M.

technique à l'heure actuelle qui garantisse un niveau d'asepsie adapté à cette chirurgie " et la Haute Autorité de santé " préconise de disposer au sein de cette structure d'un recours possible à un médecin

Z... avait été examiné le 16 avril par l'interne, et le 17 avril par le médecin anesthésiste, il ne l'avait pas été par le chirurgien de garde "qui voyait les patients posant problème et signalés par l'anesthésiste

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 12 décembre 1988), que Mme Z..., médecin

appelés à les remplacer pendant leur absence ; qu'ils font grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 juillet 1989) d'avoir rejeté leur recours contre cette décision, alors que le contrat conclu entre un médecin

X... sont convenus que celui-ci exercerait en exclusivité la profession de médecin anesthésiste au sein de la clinique ; que, celle-ci ayant procédé à la résiliation du contrat par une lettre du 26 octobre

DU DELAI DE DIX ANS ; QUE LES RAPPORTS ENTRE LES CONTRACTANTS SE SONT DETERIORES A LA SUITE DU NON RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE L'EPOUSE DE X..., QUI EXERCAIT DANS LA CLINIQUE LES FONCTIONS DE MEDECIN

parties, alors que doit être considéré comme intégré dans un service organisé et comme se trouvant dès lors dans une situation de subordination caractéristique de l'existence d'un contrat de travail, le médecin