dispositions réglementaires d'application générale, du décret n° 90-1060 du 29 novembre 1990 ; que peu importe que les panneaux de limitation de vitesse aient été masqués par la végétation ; que les photographies

X... fait grief à l'arrêt d'avoir dit que la convention collective applicable était celle de la photographie professionnelle et d'avoir, en conséquence, fixé les indemnités de rupture, d'avoir infirmé

quelconque pièce du dossier, notamment l'existence d'une quelconque mise en commun de matériel ou organisation commune", uniquement sur le constat que les salariés n'étaient pas parvenus, avec les photographies

quelconque pièce du dossier, notamment l'existence d'une quelconque mise en commun de matériel ou organisation commune", uniquement sur le constat que les salariés n'étaient pas parvenus, avec les photographies

[H], [U], [J], que la photographie de M. [Q], Président de la République est jetée dans les flammes suivie de l'affichette portant le logo de la banque [E], puis des photographies de MM.

tribunal correctionnel pour avoir porté volontairement atteinte à l'intimité de la vie privée de Mme D... en fixant sans son consentement par un procédé de contretypage l'image de son fils Cédric, photographié

l'appui de sa demande d'annulation des interrogatoires des 15 et 16 décembre 1999 et de la procédure subséquente, Pierre Z... a soutenu que ceux-ci avaient été effectués sur la base d'un album photographique

de personnes portant des vêtements siglés DHL n'est pas probant car ces photographies ne sont pas datées et que ces personnes ne sont pas identifiées et que les trois autres éléments constitués de deux

le dépassement des vitesses maximales autorisées ; Sur le sixième moyen de cassation pris du défaut de conformité à l'article 8.2 de la convention européenne des droits de l'homme du procédé photographique

Soutenant que sa photographie avait été publiée, au lieu de celle de sa soeur H..., par différents journaux et sites Internet qui ont relaté cet événement, et invoquant l'atteinte ainsi portée au droit

d'imprévisible ou d'insurmontable, une chute étant toujours possible d'autant que Mme U... venait de prendre possession de sa cabine, qu'elle dormait dans ce lit pour la première fois et que les photographies

reconnaissant lui-même que les photos IGN de 1980 et 1984 sont de mauvaise qualité et ne permettent pas de distinguer le chemin partant de la parcelle [...] , sans examiner, même de façon sommaire, les photographies

droits de la défense ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que la Cour, statuant sur un incident élevé par Me A..., conseil de l'accusé Z..., pour que soient écartées des débats des photographies

entraîné des effets sur la santé ou des dommages sur la flore ou la faune et par coupe de bois ou forêt n'était pas établi, alors que les éléments de l'enquête, notamment les prises de photographies

Sur le moyen unique : Attendu que l'Office public d'aménagement et de construction de la ville de Paris fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 16 novembre 1990) de décider que Mlle X..., artiste photographe

poursuites pénales à l'encontre de tiers réellement existants ; qu'en se bornant à relever, pour déclarer l'exposant coupable, que la filiation de [U] [T] est certaine, que les empreintes et la photographie

plus de précision » et qu' « iI n'est pas précisé de quelles fissures il s'agit, lorsque l'expertise [Z] identifiait précisément les fissures et leur évolution, en précisant que "la comparaison des photographies

est entré au service de la société Nouvelle république du Centre Ouest à compter du 1er septembre 1989 en qualité de correspondant local de presse, fournissant des articles sportifs illustrés de photographies

niveau ; - non réalisation d'une toiture en lieu et place de cette terrasse ; - sous-sol non enterré côté route nationale ; or, il est établi par les pièces versées aux débats, notamment les photographies

comme la manifestation d'une volonté de nuire car il démontre que le prévenu qui savait pouvoir trouver Patrice X... dans son bureau, a préféré aller au domicile de ce dernier pour y laisser une photographie