avec constitution de partie civile des chefs de faux, usages, escroquerie, complicité, subornation de témoin et faux témoignage, et dit y avoir lieu à instruire sur certains des faits dénoncés ; Vu

" en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Y... ... du chef de dénonciation calomnieuse au préjudice de X... pour l'avoir accusé de violences volontaires ; " aux motifs qu'à la date du dépôt de la plainte

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 janvier 1993, qui, dans la procédure engagée par lui contre X... des chefs de faux et usage de

témoignages dénoncés dans sa plainte par la partie civile ; "alors que la juridiction d'instruction est tenue, à peine de nullité de sa décision, de statuer sur chacun des chefs d'inculpation visés

veuve A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 18 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre Denis Z... pour tentative d'usage de faux

, contre personne non dénommée des chefs de faux témoignage et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction et les a condamnés à une amende civile ; Vu l'article 575,

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 juin 2002, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 21 avril 1993, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs de subornation de témoin, faux

.; "aux motifs, en ce qui concerne le témoignage de Manuel Z..., qu'à l'appui de sa plainte, Viviane A... soutient, d'une part, que Manuel Z..., son beau-père, ne sait ni lire ni écrire et conteste,

Josiane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 décembre 1997, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile, a dit n'y avoir lieu

et en avait usés, a néanmoins retenu qu'il ne résultait pas de l'instruction de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis des faits de faux et usage de faux, s'est contredite et a ainsi méconnu

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre eux, des chefs d'abus de biens sociaux, recel d'escroquerie, faux

LBCP dépose « Plainte contre X pour faux témoignage et tentative d'escroquerie au jugement » auprès de Madame la Procureure de la République aux fins de voir invalider un témoignage annexé au dossier AXCELVALUE

X... faisait état de la production en justice par la commune de P.d'une fausse facture de travaux réalisés chez M. X..., de fausses attestations d'artisans attestant d'un déplacement chez M.

Jean-Paul, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 14 mars 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Roland Y..., des chefs de faux en écriture

société ABCI SOCIETE DES ILES CAYMAN, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 26 mars 1999, qui, après relaxe de Mohsen Y...du chef d'établissement de fausse

favorable à ses prétentions, soit par la production de faux documents soit à l'aide de faux témoignage, est constitutif de délit d'escroquerie au jugement »), sans pour autant ensuite au cours de l'information

H... ; qu'aucun témoignage n'abonde dans le sens de M.

Richard Z... du chef de faux témoignage sous serment, a prononcé sur les intérêts civils, et l'a condamné à une amende civile ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 juin

chefs de faux et de recel (dissimulation) d'escroquerie, était recevable ; "alors, d'autre part, que le fait que le faux, destiné à dissimuler un recel d'escroquerie, ait été produit dans une instruction