bordant ces régions ; 3° La façade “ Sud Atlantique ”, correspondant au littoral de la région Nouvelle-Aquitaine et aux espaces maritimes sous souveraineté ou sous juridiction française bordant cette région ; 4° La façade “ Méditerranée ”, correspondant

Article Annexe VI

—

LISTE DES EMPLOIS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS DE LA POLICE NATIONALE EN ZONE SUD-EST OUVRANT DROIT AU BÉNÉFICE DE L'INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ Etablissement, organisme ou service et localisation géographique Emplois Catégorie Durée Montant ITM

LEGIARTI000023244813

—

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 2A ― Corse-du-Sud SIP d'Ajaccio CDI d'Ajaccio 01/01/2011 78 ― Yvelines SIP Les Mureaux CDI Les Mureaux 01/01/2011

Article L5712-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 47 > 19

Code des transports

A La Réunion, ces mêmes mots sont remplacés par les mots : " directeur de la mer sud océan Indien ”.

Article R*1311-29-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 27 > 84

Code de la défense

. - Dans la composition du comité de défense et de sécurité de la zone de défense et de sécurité Sud, les mots : " le préfet délégué pour la défense et la sécurité " sont remplacés par les mots : " le sous-préfet secrétaire général de la zone de défense

Article 2

—

distribution et de transport de gaz naturel, le site de stockage souterrain de gaz naturel ainsi que les appareils et équipements gaziers des installations des consommateurs finals qui y sont raccordés, situés dans les départements de l'Aisne, du Nord, de l'Oise

Article Annexe 1

—

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Nord-Normandie (FROM NORD) 2 008 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest

Article Annexe 1

—

des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud

LEGIARTI000023106537

—

CDI du 18e Grandes Carrières Sud 01/12/2010 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie Paris 18e arrondissement ― 2e division et du

Article Annexe IX

—

évoluant dans la mer Cantabrique et à l'ouest de la péninsule Ibérique, telle que définie au point I. 2, avec l'un des engins réglementés définis au point I. 3, est conditionné à la détention d'une autorisation nationale de pêche, ci-après dénommée “ ANP sud

Article 2

—

DÉSIGNATION LATITUDE LONGITUDE NATURE DE LA LIGNE Wallis WA01 Est de la passe Honikulu 13° 23' 33'' S 176° 12' 59'' W Loxodromie Wallis WA02 Ouest de la passe Honikulu 13° 23' 25'' S 176° 13' 18'' W Laisse de basse mer Wallis WA03 Sud

Article 3

—

compétente à l'égard du corps des adjoints techniques d'accueil, de surveillance et de magasinage : ORGANISATION SYNDICALE NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 1 1 CGT-Culture 6 6 SUD

Article Annexe

—

NATIONAL DE L'ORIGINE ET DE LA QUALITÉ, AU BÉNÉFICE DE LA PRIME DE RESTRUCTURATION DE SERVICE, DE L'ALLOCATION D'AIDE À LA MOBILITÉ DU CONJOINT ET DE L'INDEMNITÉ DE DÉPART VOLONTAIRE UNITÉ TERRITORIALE CONCERNÉE LIEU DE DÉPART LIEU D'AFFECTATION Sud-Est

Article Annexe V

—

Le coefficient de masque architectural F ma h d Type de masque F ma Pas de masque ou valeur par défaut 1,0 Débord de toit, pare-soleil ou auvent orienté au sud (SE à S0): d > 0,25 x h protégée 0,75 Balcon loggia ou auvent de

Article 1

—

, Côte-d'Or, Doubs, Finistère, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loiret, Loire-Atlantique, Marne, Moselle, Nord-Lille, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Bas-Rhin, Rhône, Paris-Centre, Paris-Est, Paris-Nord, Paris-Ouest, Paris-Sud

Article Annexe II

—

l'organisation de producteurs Fonds Navires adhérant à l'organisation de producteurs Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud

Article ANNEXE 2

—

Limite sud de la parcelle 222, section 14, parcelles 246, 247 et 252, section 14, jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle 66, section 12.

Article ANNEXE III

—

RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Région parisienne Essonne ARRONDISSEMENTS En totalité. Hauts-de-Seine ARRONDISSEMENTS En totalité.

Article 1

—

Sont classées au titre des monuments historiques les façades et toitures de la partie sud de l'aile orientale de l'ancien palais du roi de Rome à Rambouillet (Yvelines), située 5-7, place du Roi-de-Rome à Rambouillet (Yvelines), sur les parcelles n° 47

Article 2

—

L'interprofession InterVins Sud-Est exerce sa compétence sur les aires de production des vins à indication géographique protégée “ Alpilles ”, “ Ardèche ”, “ Bouches-du-Rhône ”, “ Collines rhodaniennes ”, “ Comtés rhodaniens ”, “ Coteaux des Baronnies

Page 14 · 7 080 résultats

← Précédent Suivant →