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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
60354aa262662173f0009283
17 mai 2016
[R], embauché par la société à compter du 1er décembre 2008 en qualité de responsable des ventes, était affecté à la division de l'environnement professionnel, et plus particulièrement au réseau des grands
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01215
8 juillet 2015
dans ses conclusions que le véritable motif de la rupture de son contrat de travail était l'engagement de Mme X... par un autre employeur et qu'elle tentait d'exploiter des faits imputables à son responsable
Pôle 6 - Chambre 4
616348f1543823d76b03176c
30 novembre 2010
[L], responsable après-vente, a attesté ne pas avoir été informé des absences de M. [J] en 2004 et 2005, avoir fait une remarque le 9 février 2005 à M.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01485
13 juillet 2010
durée soit au moment du départ, soit pendant la durée de l'exécution de la clause, la durée du versement de la contrepartie financière étant alors réduite d'autant ; que Mme X..., ensuite promue responsable
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00041
11 janvier 2012
le 1er janvier 1996 en qualité de VRP exclusif par la société Argos Rambour, laquelle a fusionné au sein de la société Argos hygiène ; que par avenant du 1er janvier 2005, le salarié a été nommé responsable
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00042
engagé le 14 mars 1994 en qualité de VRP exclusif par la société Argos Rambour, laquelle a fusionné au sein de la société Argos Hygiène; que par avenant du 1er janvier 2005, le salarié a été nommé responsable
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00103
9 février 2022
Personnel et Administration, Acheteur Régional, Responsables développement, Responsable Logistique, Responsable des Ventes.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11151
3 octobre 2018
boutique, les responsables commerciales et la responsable de vente appartenant au même service commercial n'appartenaient pas à la même catégorie ; que rien ne justifie cette classification ; qu'en conséquence
Pôle 6 - Chambre 9
68df5a3421a269c127203a32
2 octobre 2025
A soutien de ces griefs, la société Pathé Live produit l'attestation de Monsieur [Y], responsable des ventes monde, qui déclare avoir toujours dû suivre de près avec inquiétude le travail de Monsieur [
61637aa16fb0a05a234bb1bb
6 avril 2011
[E] [W], en sa qualité de responsable des ventes, n'a pas remis en cause la réalité de cette situation.
9e Chambre B
61628542c10e2193c5780a51
11 avril 2013
Lors de la première visite médicale de reprise, le médecin du travail a conclu ainsi: « Inapte au poste de responsable après vente = nécessité d 'étudier possibilité de reclassement.
Chambre Sociale
67f5ff31e523525b14ffda6a
8 avril 2025
[F] a été nommé responsable des ventes, statut cadre, soumis à un forfait de 214 jours par an, moyennant une rémunération brute mensuelle de 4 833 euros, outre une part variable selon objectif.
Cour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef51
22 septembre 2011
de nationalité Française née le 28 Août 1965 à BELLAC (87300) Profession : Responsable de vente, demeurant...-87000 LIMOGES représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée
Juge des référés
ORCA_25BX01506_20251014
14 octobre 2025
Mme A... n’etablit pas qu’elle serait dépourvue d’attaches dans son pays d’origine où demeurent deux de ses frères et sa sœur, et où rien ne fait obstacle à ce qu’elle puisse exercer le métier de responsable
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7B-JZQ2 Madame Y... Kc/SARL DECLIC'SOLUTIONS
5fdaf3ce672fa487855252ef
2 mai 2019
A compter du 1er juin 2016, Mme K... a été soumise à une période probatoire de six mois pour de nouvelles fonctions de responsable de vente.
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01216
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01125
10 juillet 2019
régional centre Sud Ouest était de niveau VIII, les deux postes de responsable national des ventes dès lors qu'ils relevaient d'une qualification de niveau IX ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait
CTX Protection sociale
69779c01cdc6046d47c76fce
7 janvier 2026
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [M] [Y], responsable de vente prêt-à-porter de la société [13], a déclaré le 26 décembre 2017 à la [4], présenter plusieurs pathologies dont une épicondylite latérale droite et a demandé
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00998
14 septembre 2021
[D] seul et entièrement responsable du préjudice subi par la société Fontana autotransporti et l'a condamné à payer à celle-ci la somme de 141 275,51 euros en réparation de son préjudice matériel, correspondant
61372578cd5801467741e021
18 décembre 1997
1979" (cf. arrêt attaqué, p. 6, 8ème considérant); "qu'il indique qu'une fois sa réhabilitation obtenue, il l'aurait reprise "d37/7)" (cf. arrêt attaqué, p. 6, 9ème considérant) ; "qu'en tant que responsable
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