avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens réunis du mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que le Syndicat national de l'encadrement hôtellerie et restauration

sa mère, Mme X..., elle habitait provisoirement à Vidauban, le logement de fonction attribué provisoirement à cette dernière en qualité de principal adjoint du collège du Luc-en-Provence étant en restauration

sa mère, Mme X..., elle habitait provisoirement à Vidauban, le logement de fonction attribué provisoirement à cette dernière en qualité de principal adjoint du collège de Luc-en-Provence étant en restauration

été titularisé dans le grade d'architecte en chef des monuments historiques, et que, les contrats à durée déterminée conclus avaient pour objet la réalisation de plans dans le cadre de missions de restauration

centimètres suturée par 7 points donnant lieu à une incapacité totale de travail de 6 jours ; que Y..., qui était âgé de 29 ans à l'époque des faits, exerçait une activité professionnelle dans la restauration

Agen, 20 juillet 2004), que Mme X..., exploitante agricole affiliée à la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) depuis le 1er novembre 1970, a exercé en outre une activité de gîte rural et de restauration

double un matériel de nature particulièrement importante ou d'assurer son démontage et remontage d'un îlot à l'autre, travaux et frais susceptibles de rendre impossible l'exploitation des parcelles restantes

Mme [V] fait grief à l'ordonnance d'arrêter à la somme de 16 021,40 euros TTC le montant des honoraires restant dû à l'avocate et de fixer à cette somme le montant des honoraires restant dû par elle à

utilisé à usage externe comme désinfectant cutané sans danger pour la santé publique et sans lien quelconque avec une pathologie; qu'il n'est pas considéré par le consommateur comme étant destiné "à restaurer

que soit ordonnée la destruction des colonnes d'évacuation installées sans autorisation par certains d'entre eux et a enjoint au syndicat de procéder à une consultation afin de doter l'immeuble d'un réseau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que le Syndicat unifié du personnel du réseau des caisses d'épargne

Monsieur [E] [K] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de PARIS, afin d’obtenir sa condamnation à lui payer les sommes suivantes : 19274,66 euros au titre de l’intégralité des sommes restant

Il retient enfin que l'administration des douanes a exclu de la base d'imposition de l'octroi de mer l'activité de restauration sur place de la société. 8.

Il retient enfin que l'administration des douanes a exclu de la base d'imposition de l'octroi de mer l'activité de restauration sur place de la société. 7.

Il retient enfin que l'administration des douanes a exclu de la base d'imposition de l'octroi de mer l'activité de restauration sur place de la société. 7.

Il retient enfin que l'administration des douanes a exclu de la base d'imposition de l'octroi de mer l'activité de restauration sur place de la société. 8.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eris Restauration, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

du code civil; alors d'autre part, qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions de la société Eurobar selon lesquelles étaient tenus au niveau de la société SCRS et non pas par hall ou point de restauration