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16 164 résultats pour « voilier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267acd58014677425e38

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

l'obligerait à s'expatrier dans un avenir proche, pour trouver ailleurs, dit-elle, "le respect et l'estime qui nous sont, hélas quotidiennement refusés" ; que "la référence à une invasion réitérée ("Et puis voilà

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01654

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

si, conformément aux insinuations de Mme [W] [P] indivisibles des propos seuls examinés par l'arrêt mais également dénoncés par la partie civile– « une secte qui prône la pédophilie et l'inceste donc…voilà

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00946

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Florent X...ayant seulement imaginé en 1975 le principe d'un périple transatlantique à la voile entre la France et les Antilles ainsi que certaines caractéristiques à lui conférer, puis fourni, par la

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdd170e1ffdae80de2acb65

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Y..., architecte naval, la fourniture des plans d'un voilier de 13,30 mètres de la série '[...]" dont il est le concepteur, puis lui ont ultérieurement demandé d'étudier la possibilité de le doter d'une

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f1660dcdc6046d47e91551

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

son siège [Adresse 3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 889609608 et exploite un fonds de commerce de: travaux de terrassement démolition déconstruction voiles

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e39

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

poursuivis, il ressort de la lecture de l'enregistrement vidéo du journal télévisé de la chaîne de télévision FR 3, le 19 janvier 1998, que Jean-Michel X... a déclaré devant les caméras de cette chaîne : "Voici

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01792_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Elle soutient que les charges relatives au voilier doivent être admises en déduction. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b801ad1fb03057d9a4dd3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de Bonifacio' à Bonifacio exerçant une activité d'enseignement de la voile et de la plaisance, SAS 'La baie des Voiles' à Porto Vecchio ayant notamment une activité de camping, de vente d'articles de

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL02340_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Elle précisait notamment que la vérificatrice a caractérisé, dans le cadre de la vérification de comptabilité de la société B, des charges somptuaires relatives à la mise à disposition de voiliers et,

Source officielle
CC

cr

E, en date du 21 mars 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00922

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

dont les méthodes de gouvernance restent la duplicité, la haine, la manipulation, etc. " ; "Notons que par son incapacité à gérer la grève en Guyane, la présidente vient de tuer définitivement l'UAG, voila

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301343

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                             , prise en la personne de Me D..., en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Trois Voiles

Source officielle
CC

civ1

61372197cd580146773f5093

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Y... ou ne représentait pas une dépense excessive, la cour d'appel n'aurait pas donné de base légale à sa décision ; alors, d'autre part, qu'en déduisant de la revente du voilier par M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63b5471fc9018405dfcaae24

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

LATITUDE VOILES C/ M. [Y] [G] S.A.R.L. VOILES ET TRADITIONS S.A.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

642d14e9cb8fa004f57da3b5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

à la voile est le plus souvent interdite.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba0fe405357f749ea444

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

. *** Souhaitant faire l'acquisition d'un voilier, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929aa

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Z...qui a conclu à la responsabilité à 90 % du voilier Mollicone, au nécessaire recours à un sapiteur pour chiffrer le préjudice immatériel, que la part de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89282

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

, et CLM VOILUX, la société C2M a commis un acte d'usurpation du nom commercial VELUX, * prononcé la nullité de la marque VOILUX no 01 3 135 445, déposée le 6 décembre 2001, pour tous les produits visés

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227f5

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

entre la date du diagnostic et la nécessité d'une ablation totale de la thyroïde ; qu'alors que le dernier rapport d'expertise a été déposé en décembre 2004 et que l'ordonnance de non-lieu a été rendue voici

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421280

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

surprenant de la part d'une personne clamant son innocence ; qu'informé des accusations portées contre lui, il a nié les faits et a ajouté : " je n'accuse pas les enfants de mensonges, je n'ai rien à dire voilà

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244ec

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

allocations-chômage suffiront à garantir leur subsistance ; donc ils se préparent à repasser une nouvelle nuit avec le "tam-tam", sur le dos du pauvre travailleur qui habite à côté de chez eux ; donc, voilà

Source officielle