de diagnostic Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm 1 1 Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm Optionnel 1 Oxymètre 1 1 Stéthoscope 1 1 Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C 1 1 Dispositif pour

LEGIARTI000034226159

—

C09AA01 Captopril Niveau 1 1 an à compter C09AA02 Enalapril Niveau 1 1 an à compter C09AA03 Lisinopril Niveau 1 1 an à compter C09AA04 Périndopril Niveau 1 1 an à compter C09AA05 Ramipril Niveau 1 1 an à compter C09AA06 Quinapril Niveau 1

Article 1

—

aux 1° et 4° de l'article L. 4312-3-1 du code des transports Emplois de chargé d'ingénierie et de maîtrise d'ouvrage Personnels mentionnés aux 1° et 4° de l'article L. 4312-3-1 du code des transports Emplois de chargé du développement du transport

LEGIARTI000042970192

—

1 49 - MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50 - MANCHE COUTANCE 1 GRANVILLE 1 52 - HAUTE-MARNE SAINT-DIZIER - Echelon spécial 1 54 - MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL 1 LUNEVILLE 1

Article 1

—

représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué par l'arrêté du 15 décembre 2014 susvisé les organisations syndicales suivantes : ORGANISATION SYNDICALE TITULAIRES SUPPLÉANTS FO 1

Article ANNEXE I

—

chargé des affaires de police PARIS 1 DSPAP Chef d'état-major adjoint PARIS 1 DSPAP Chef de la sûreté territoriale PARIS 1 DSPAP Chef de la sûreté territoriale BOBIGNY 1 DSPAP Chef de la sûreté territoriale NANTERRE 1 DSPAP Chef de la sûreté

Article 1

—

18) Bourges 1 Sous-total direction 1 Responsable de la sécurité du site Cher (18) Bourges 1 Sous-total responsable de la sécurité du site 1 Responsable de l'internat Cher (18) Bourges 1 Sous-total responsable de l'internat

LEGIARTI000022506211

—

1 Ouest Brest 1 3 2 1 3 1 1 2 1 Rennes 1 5 2 2 4 1 3 3 1 Angers 1 3 2 2 2 1 1 2 1 Nantes 1 4 2 3 3 1 2 4 1 Tours 1

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Code de l'environnement

Il assure les missions suivantes : 1° Contribution à l'exercice des missions de police administrative et de police judiciaire relatives à l'eau, aux espaces naturels, aux espèces, à la chasse et à la pêche ainsi que des missions de police sanitaire en

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

dans les conditions prévues à l'article R. 4301-3 qui, sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d'un protocole écrit, qualitatif et quantitatif, préalablement établi, daté et signé par un médecin : 1°

Article 116

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

fondement des articles 81,82-1,82-2,156 et 173 durant le déroulement de l'information et, dans un délai d'un mois ou de trois mois à compter de l'envoi de l'avis prévu au premier alinéa de l'article 175, sous réserve des dispositions de l'article 173-1.

Article 12

—

L321-1, Art. L323-1, Art. L324-1, Art. L325-1, Art. L332-1, Art. L333-1, Art. L324-3-1 IV.

Article Annexe VI

—

administratifs Nombre de représentants Grades représentés Personnel Administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants a) Assistants d'administration de l'aviation civile Assistants de classe exceptionnelle 1

Article Annexe 2 à l'art. R611-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 31

Code de la sécurité sociale

ANNEXE 3 INTERRÉGIONS ET RÉGIONS ACTIFS RETRAITÉS TOTAL Alsace, Lorraine, Franche-Comté 1 1 2 Rhône-Alpes 3 1 4 Aquitaine, Poitou-Charentes, Pays de la Loire 3 1 4 Bourgogne, Centre, Limousin 1 1

Article Annexe V

—

2 1 0 0 CNRACL - 23 356 30 30 30 30 28 27 27 27 26 26 26 26 CNIEG 6 24 0 4 4 0 3 4 0 4 4 0 4 3 CRP RATP 1 7 1 1 1 1 1 1 1 1 0 0 0 0 CAMR 10

Article 223 a-II-2/22-1

—

Echappées ménagées à bord des navires rouliers à passagers 1. NAVIRES ROULIERS A PASSAGERS NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES ROULIERS A PASSAGERS EXISTANTS DE LA CLASSE B 1.1.

Article Annexe I

—

Changement d'exploitant 1.7. Cessation d'activité 1.8. (cf. note 1) (*) 2. Implantation. - Aménagement 2.2. Intégration dans le paysage 2.3. Interdiction d'habitations au-dessus des installations 2.4. Comportement au feu des bâtiments 2.5.

Article R932-4-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 03

Code de la sécurité sociale

règlement ne sont plus représentés de manière au moins équivalente par les actifs relatifs à ce règlement et qu'une baisse de la valeur de service de l'unité de rente n'est pas autorisée par le règlement dans les conditions prévues par l'article L. 932-24-1,

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

COMPOSITION DES LOGEMENTS : 1 pièce principale avec coin cuisine, cabinet de toilette, placards, W.C., douche, raccordement aux réseaux divers. SURFACE habitable minimale (m2) : 18. TYPE DE LOGEMENTS : I bis.

Article 81

—

L452-2-1-1 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la construction et de l'habitation. Art. L423-1, Art. L423-1-1, Art. L423-1-2, Art. L423-1-3, Art. L423-2, Art. L481-1-1, Art. L481-1-2, Art. L481-1, Art. L312-3-1, Art.

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