Alain VERNOINE.

la cour : Jugement rendu (e) le 10 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00289 Copies exécutoires délivrées à : Me Alain

cour : Jugement rendu (e) le 09 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DREUX Section : Commerce No RG : 08/ 00461 Copies exécutoires délivrées à : Me Jacky LAINE Me Alain

DEMANDERESSE A L'OPPOSITION Madame Franquette X... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES & ASSOCIES substitué par Maître Roland EZELIN, avocat

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain SEGERS, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Mylène BERNARDON, avocat au barreau de MEAUX SCI LE CHAPITRE prise ne la personne

...s'est installée dans un autre appartement alors que les deux filles vivaient avec leur père et qu'elle entretenait des relations adultères avec un compagnon amené pour les vacances de Noël 1980 à BOIS

Alain Y..., venant aux droits d'Antonin Y..., avait été annulé par un jugement non frappé d'appel, la signification du titre exécutoire à la personne ou au domicile de l'héritier n'ayant pas été faite,

mouvement, la nacelle n'étant pas positionnée dans un périmètre de sécurité préalablement déterminé ; que, si les deux victimes avaient indiqué avoir suivi les instructions de leur chef de chantier, Alain

Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de l'association Réseau environnement santé, et l'avis de M.

Alain Y..., demeurant ..., 2 / de M. Alain X..., demeurant immeuble Procisi, résidence Castel Vecchio, 20090 Ajaccio, 3 / de M. Jean-Dominique A..., demeurant ..., 4 / de M.

Gilbert YB..., demeurant 12, Bois Sacré, 13129 Salin-de-Giraud, 78 / de M. Guy YB..., demeurant ..., 79 / de M. Eric YE..., demeurant ..., 80 / de M.

Alain XA..., demeurant Champ des Prieurs à Ugine (Savoie), 31°) de M. Bernard XB..., demeurant ..., 32°) de M. Gustave XC..., demeurant Chef Lieu Césarches à Albertville (Savoie), 33°) de M.

Gilbert YZ..., demeurant 12, Bois sacré, 13129 Salin-de-Giraud, 76 / de M. Guy YZ..., demeurant ..., 77 / de M. Eric YB..., demeurant ..., 78 / de M.

Colas-Alain Dogliani-Alexandre Gretchichkine-Kurganski, titulaire de l’office notarial en résidence à Nice au sein duquel il était associé. Souhaitant faire valoir ses droits à la retraite, M.

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Remorques [K], de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Frances

Boyer, conseiller rapporteur, M.

CONCEPTS BOIS STRUCTURE, S.A.R.L. AL ENVIRONNEMENT, S.A.S.

François BOUYX, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

(ALAIN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 2 DECEMBRE 1970, QUI L'A CONDAMNE A DIX-HUIT MOIS D'EMPRISONNEMENT POUR PROVOCATION SUIVIE D'EFFET A DES VIOLENCES ET VOIES DE FAIT DIRIGEES

Alain XY..., demeurant rue du Lac, Saint-Aubin le Cloud à Secondigny (Deux-Sèvres), 18°) M. Jacques XB..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 19°) M. Bernard R..., demeurant ...